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Période : 1607 - 1996Extrait de la notice :
…Acquisition pour installation d’un terrain de jeux et de sports, bornage avec le terrain mitoyen de Joseph Gadenne, entretien du fossé commun : acte de cession…
…acte de vente, état parcellaire, note explicative, estimation, promesse de vente, enquête parcellaire. 1966-1970 1 N 35 Terrain rue de l’Octroi. - Cession…
…déclaration d’utilité publique, état parcellaire, correspondance, estimation, note explicative. 1969-1970 1 N 46 Terrain avenue Roger Salengro. - Cession…
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Période : 1782 - 1993Extrait de la notice :
…transfert de voies : listes des voies privées et publiques, règlement de voirie, plan, correspondance, délibération, état parcellaire, plan, acte de cession…
…Rue Nicolas Leblanc. 1 O 105 Rue des Nieulles (ex rue de l’ancienne Gare). 1 O 106 Rue du Nord. 1 O 107 Rue Nouvelle. 1 O 108 Rue Nungesser (cession…
…charges. 1968-1970 Armentières – Répertoire numérique détaillé de la série O 12 1 O 160 Quartier Saint-Roch (rue Lafayette, rue de l’Épargne). - Cession…
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Période : 1744 - 1995Extrait de la notice :
…subventions, notes, correspondance, plans, documentation. 3 D 3-6 Communauté urbaine de Lille. 3 1960-1974 1963-1994 Création, délimitation du secteur, cession…
…états des emprunts ; Élections et renouvellement des représentants de la commune au Conseil de la communauté urbaine : arrêtés, délibérations, accords ; Cession…
…de biens : actes de cession, correspondance, plans. 5 1966-1994 Transfert de compétences (service incendie) : tableaux, correspondance, inventaires…
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Période : 1790 - 1996Extrait de la notice :
…délibérations, fiche d’engagement, affiche, procès-verbaux d’adjudication, plans, brochures, notice technique, déclarations des dommages de guerre, avis de cession…
…, rapports d’expertise et des services techniques, marchés, demandes d’indemnités de reconstruction, procès-verbal de cession, liste nominative des fournisseurs…
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Période : 1992Extrait de la notice :
…commodo et incommodo, factures. 1950-1960 Bureau d’octroi 1 M 25 Reconstruction des bureaux d’octroi, réparation du pont bascule (bascule publique), cession…
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Période : 1789 - 1991Extrait de la notice :
…. - Gestion : autorisations administratives de circuler, déclaration de cession ou de possessions de véhicules automobile, listes de recensement des propriétaires…
