-
Cote : 9 S 4696Période : 1915 - 1950Extrait de la notice :
…. – Ponts transbordeurs de la Maison Fraser et Chalmers, construction, cession des ponts au chemin de fer de l’Etat, cession des ponts du quai Freycinet…
…XII, cession des ponts : propositions, correspondence, plan, déliberation.…
…. – Ponts transbordeurs de la Maison Fraser et Chalmers, construction, cession des ponts au chemin de fer de l’Etat, cession des ponts du quai Freycinet…
-
Cote : 9 S 2099Période : 1938 - 1939Extrait de la notice :
…Cession éventuelle à l’administration des PTT.…
…Cession éventuelle à l’administration des PTT.…
-
Cote : 9 S 3857Période : 1937 - 1939Extrait de la notice :
…. – Cession des canots.…
…. – Cession des canots.…
-
Cote : 9 S 3933Période : 1953 - 1959Extrait de la notice :
…. – Cession.…
…. – Cession.…
-
Cote : 9 S 6025Période : 1929 - 1929Extrait de la notice :
…. – Cession par l’Etat : délibération, correspondance.…
…. – Cession par l’Etat : délibération, correspondance.…
-
Cote : 56 Z 78Période : 1914 - 1914Extrait de la notice :
…FRUHAUFF - Transport - cession BOURGEOIS - FRUHAUFF 1914 Bergues…
…FRUHAUFF - Transport - cession BOURGEOIS - FRUHAUFF 1914 Bergues…
-
Cote : 9 S 5472Période : 1948 - 1966Extrait de la notice :
…. – Tarifs de cession du kilowatt aux usagers : délibération, note, correspondance.…
…. – Tarifs de cession du kilowatt aux usagers : délibération, note, correspondance.…
-
Cote : 2 S 1009Période : 1961 - 1970Fonds : 2S - RosendaëlExtrait de la notice :
…Cession de terrain pour les H.L.M. rue Clayeman, angle des rues Eugène Dumez, Mahieu, angle des rues de Terminus et de Zuydcoote, rue Zamenhoff et rue…
…de la Gendarmerie : transcription d'acte par la conservation des hypothèqujes, actes de cession, plan au 1/500e du terrain lieudit rue Zamenhoff rue de…
…Cession de terrain pour les H.L.M. rue Clayeman, angle des rues Eugène Dumez, Mahieu, angle des rues de Terminus et de Zuydcoote, rue Zamenhoff et rue…
-
Cote : 9 S 4567Période : 1970 - 1970Extrait de la notice :
…. – Cession d’installations à Usinor : délibérations, protocole d’accord, correspondance.…
…. – Cession d’installations à Usinor : délibérations, protocole d’accord, correspondance.…
-
Cote : 9 S 1418Période : 1947 - 1947Extrait de la notice :
…SARL, taxation de la plus-value de cession des droits sociaux. - Abrogation.…
…SARL, taxation de la plus-value de cession des droits sociaux. - Abrogation.…