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Cote : 9 S 4696Période : 1915 - 1950Extrait de la notice :
…. – Ponts transbordeurs de la Maison Fraser et Chalmers, construction, cession des ponts au chemin de fer de l’Etat, cession des ponts du quai Freycinet…
…XII, cession des ponts : propositions, correspondence, plan, déliberation.…
…. – Ponts transbordeurs de la Maison Fraser et Chalmers, construction, cession des ponts au chemin de fer de l’Etat, cession des ponts du quai Freycinet…
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Cote : 322J1Période : 1988 - 2002Extrait de la notice :
…Projet : cession d'entreprise , acte de cession Société SVTA / Nouvelle SVTA (1988). Statuts (mise à jour du 24 juillet 1990).…
…Projet : cession d'entreprise , acte de cession Société SVTA / Nouvelle SVTA (1988). Statuts (mise à jour du 24 juillet 1990).…
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Cote : 9 S 2099Période : 1938 - 1939Extrait de la notice :
…Cession éventuelle à l’administration des PTT.…
…Cession éventuelle à l’administration des PTT.…
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Cote : 9 S 3857Période : 1937 - 1939Extrait de la notice :
…. – Cession des canots.…
…. – Cession des canots.…
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Cote : 9 S 3933Période : 1953 - 1959Extrait de la notice :
…. – Cession.…
…. – Cession.…
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Cote : 9 S 6025Période : 1929 - 1929Extrait de la notice :
…. – Cession par l’Etat : délibération, correspondance.…
…. – Cession par l’Etat : délibération, correspondance.…
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Cote : 272J219Période : 1989 - 1992Extrait de la notice :
…Cession de fonds de commerce par Neyrpic à NFM (Neyrpic Framatome Mécanique) : projet d'accord de cession de fonds et d'utilisation du nom « Neyrpic »…
…Cession de fonds de commerce par Neyrpic à NFM (Neyrpic Framatome Mécanique) : projet d'accord de cession de fonds et d'utilisation du nom « Neyrpic »…
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Cote : 78J41Période : 1906 - 1906Extrait de la notice :
…Cession de brevets Charles Albert Keller au profit de Boehler et Compagnie (Autriche) : contrat.…
…Cession de brevets Charles Albert Keller au profit de Boehler et Compagnie (Autriche) : contrat.…
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Cote : 56 Z 78Période : 1914 - 1914Extrait de la notice :
…FRUHAUFF - Transport - cession BOURGEOIS - FRUHAUFF 1914 Bergues…
…FRUHAUFF - Transport - cession BOURGEOIS - FRUHAUFF 1914 Bergues…
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Cote : 9 S 5472Période : 1948 - 1966Extrait de la notice :
…. – Tarifs de cession du kilowatt aux usagers : délibération, note, correspondance.…
…. – Tarifs de cession du kilowatt aux usagers : délibération, note, correspondance.…