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Cote : 322J1Période : 1988 - 2002Extrait de la notice :
…Projet : cession d'entreprise , acte de cession Société SVTA / Nouvelle SVTA (1988). Statuts (mise à jour du 24 juillet 1990).…
…Projet : cession d'entreprise , acte de cession Société SVTA / Nouvelle SVTA (1988). Statuts (mise à jour du 24 juillet 1990).…
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Cote : 272J219Période : 1989 - 1992Extrait de la notice :
…Cession de fonds de commerce par Neyrpic à NFM (Neyrpic Framatome Mécanique) : projet d'accord de cession de fonds et d'utilisation du nom « Neyrpic »…
…Cession de fonds de commerce par Neyrpic à NFM (Neyrpic Framatome Mécanique) : projet d'accord de cession de fonds et d'utilisation du nom « Neyrpic »…
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Cote : 78J41Période : 1906 - 1906Extrait de la notice :
…Cession de brevets Charles Albert Keller au profit de Boehler et Compagnie (Autriche) : contrat.…
…Cession de brevets Charles Albert Keller au profit de Boehler et Compagnie (Autriche) : contrat.…
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Cote : 360J6Période : 1946 - 1953Extrait de la notice :
…Grenoble : acte de création de la société Marjolaine (12 mars 1946), déclaration aux fins d'immatriculation au registre de commerce (26 mars 1946), acte de cession…
…Minelli (27 novembre 1947), acte de cession de parts sociales par Jeanne Marie Perrier à la Bonneterie de l'Etoile (23 mars 1948), acte de cession de droit…
…Grenoble : acte de création de la société Marjolaine (12 mars 1946), déclaration aux fins d'immatriculation au registre de commerce (26 mars 1946), acte de cession…
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Cote : 78J116Période : 1943 - 1943Extrait de la notice :
…Union pour l'industrie et l'électricité (UNIE) : correspondance relative à la cession par les Etablissements Keller et Leleux de 250 parts de la Société…
…Union pour l'industrie et l'électricité (UNIE) : correspondance relative à la cession par les Etablissements Keller et Leleux de 250 parts de la Société…
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Cote : 272J208Période : 1956 - 1972Extrait de la notice :
…SCI (Société civile immobilière) Beauvert-Paris : statuts, procès-verbaux d'assemblée générale, opérations d'achat et de vente de locaux, cession de parts…
…SCI (Société civile immobilière) Beauvert-Paris : statuts, procès-verbaux d'assemblée générale, opérations d'achat et de vente de locaux, cession de parts…
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Cote : 221J1Période : 1943 - 1984Extrait de la notice :
…Statuts de la société : changement en société à responsabilité limitée (1943, 1982), transformation en société anonyme (1959), cession de parts (1959),…
…Statuts de la société : changement en société à responsabilité limitée (1943, 1982), transformation en société anonyme (1959), cession de parts (1959),…
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Cote : 73J707Période : 1919 - 1974Extrait de la notice :
…Capital : listes des actionnaires inscrits sur les registres de la société, correspondance, avis de convocation, formulaires de transfert cession remboursement…
…Capital : listes des actionnaires inscrits sur les registres de la société, correspondance, avis de convocation, formulaires de transfert cession remboursement…
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Cote : 344J15Période : 1958 - 1969Extrait de la notice :
…de situation comptables (1965-1967), états des logements (1959-1969), rapport de diagnostic de la fonction administrative et comptable (1968), acte de cession…
…de situation comptables (1965-1967), états des logements (1959-1969), rapport de diagnostic de la fonction administrative et comptable (1968), acte de cession…
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Cote : 272J285Période : 1944 - 1951Extrait de la notice :
…Constitution : statuts (octobre 1944), déclaration de souscription et versement, procès-verbaux des assemblées constitutives, accords de cession de brevets…
…Constitution : statuts (octobre 1944), déclaration de souscription et versement, procès-verbaux des assemblées constitutives, accords de cession de brevets…