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Cote : 1 E 42Période : 1391 - 1492Extrait de la notice :
…Bail à fief 1391 Cession 1492.…
…Bail à fief 1391 Cession 1492.…
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Cote : 322J1Période : 1988 - 2002Extrait de la notice :
…Projet : cession d'entreprise , acte de cession Société SVTA / Nouvelle SVTA (1988). Statuts (mise à jour du 24 juillet 1990).…
…Projet : cession d'entreprise , acte de cession Société SVTA / Nouvelle SVTA (1988). Statuts (mise à jour du 24 juillet 1990).…
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Cote : G 1993Période : 1532 - 1532Fonds : Clergé séculierExtrait de la notice :
…Cession par Jean Faure de tous droits sur la tour de Beguey (9 août 1532).…
…Cession par Jean Faure de tous droits sur la tour de Beguey (9 août 1532).…
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Cote : 272J219Période : 1989 - 1992Extrait de la notice :
…Cession de fonds de commerce par Neyrpic à NFM (Neyrpic Framatome Mécanique) : projet d'accord de cession de fonds et d'utilisation du nom « Neyrpic »…
…Cession de fonds de commerce par Neyrpic à NFM (Neyrpic Framatome Mécanique) : projet d'accord de cession de fonds et d'utilisation du nom « Neyrpic »…
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Cote : 78J41Période : 1906 - 1906Extrait de la notice :
…Cession de brevets Charles Albert Keller au profit de Boehler et Compagnie (Autriche) : contrat.…
…Cession de brevets Charles Albert Keller au profit de Boehler et Compagnie (Autriche) : contrat.…
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Cote : 360J6Période : 1946 - 1953Extrait de la notice :
…Grenoble : acte de création de la société Marjolaine (12 mars 1946), déclaration aux fins d'immatriculation au registre de commerce (26 mars 1946), acte de cession…
…Minelli (27 novembre 1947), acte de cession de parts sociales par Jeanne Marie Perrier à la Bonneterie de l'Etoile (23 mars 1948), acte de cession de droit…
…Grenoble : acte de création de la société Marjolaine (12 mars 1946), déclaration aux fins d'immatriculation au registre de commerce (26 mars 1946), acte de cession…
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Cote : G 2682Période : 1430 - 1478Fonds : Clergé séculierExtrait de la notice :
…Mention de la cession de deux hommes questaux. (« In cappella Sancti-Georgii, contigua ecclesie... Sancti-Petri », 10 mars 1430, n. s.).…
…Mention de la cession de deux hommes questaux. (« In cappella Sancti-Georgii, contigua ecclesie... Sancti-Petri », 10 mars 1430, n. s.).…
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Cote : 4 U 30/64Période : 1900 - 1958Fonds : Justices de paixExtrait de la notice :
…Registre (1900-1911), dossiers (1923-1929, 1956), ordonnance (21 octobre 1922), copie d'un acte de cession de salaire (1950), audiences (1954, 1958).…
…Registre (1900-1911), dossiers (1923-1929, 1956), ordonnance (21 octobre 1922), copie d'un acte de cession de salaire (1950), audiences (1954, 1958).…
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Cote : G 1411Période : 1398 - 1756Fonds : Clergé séculierExtrait de la notice :
…Délibération du chapitre portant cession de divers droits en faveur de noble Charles de Truchon, écuyer, sr de Saint-Georges (5 février 1590).…
…Délibération du chapitre portant cession de divers droits en faveur de noble Charles de Truchon, écuyer, sr de Saint-Georges (5 février 1590).…
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Cote : C 1238Période : 1751 - 1764Fonds : Administrations provincialesExtrait de la notice :
…Requêtes, cession de terrains, projet d'arrêt de l'intendant…
…Requêtes, cession de terrains, projet d'arrêt de l'intendant…