-
Cote : 3O 269Période : 1856 - 1856Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Cession de parties abandonnées de l'ancien chemin…
-
Cote : 4 O 40Période : 1875 - 1875Fonds : Dons et Legs 1800-1940Extrait de la notice :
…Bénéficiaire : Commune de Béhoust (cession de terrain pour le cimetière) ; acte de 1875…
-
Cote : 3O 142Période : 1867 - 1886Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Mareil-Marly : acquisition et cession de terrains (1870).…
-
Cote : E 1396Période : 1678 - 1678Fonds : Papiers de familleExtrait de la notice :
…Cession de plusieurs rentes foncières faite par Henri Landemainne, héritier de Louis Boutigny…
-
Cote : FR/FR-AD078/D 1607Période : 1677 - 1677Extrait de la notice :
…Cession par les habitants de Chevreuse à l'ordre de Saint-Lazare…
-
Cote : FR/FR-AD078/A 152Période : 1664 - 1773Extrait de la notice :
…Cession par Antoine de Vignolles, veuf de demoiselle Catherine Aymery, de…
…Seigneurie de Viroflay : échanges, cession de droits et bail.…
-
Cote : 6P 147Période : 1928 - 1939Fonds : POSTES ET TELECOMMUNICATIONSExtrait de la notice :
…Acquisitions : projets d'acte de vente de terrains et d'immeubles, minutes notariales de cession…
-
Cote : 3O 471Période : 1864 - 1928Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Émancé : alignement et permission de voirie (1911), cession gratuite de terrains (1896-…
-
Cote : 3O 485Période : 1889 - 1935Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Baux d'entretien (1892-1895), extraction de matériaux (1889-1892), cession de pavés de…
-
Cote : 3 E 11/1-48, 50-347 - 3 E 11/198-284Période : 1846 - 1874Extrait de la notice :
…L'acte de cession de l'office de notaire par Jean Baptiste Pierre Huet à François Eugène Aglantier, son…
-
Cote : 3O 179Période : 1851 - 1861Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Cession de pavés de rebut (1855), classement de la ligne vicinale de Bullion à Dourdan…
-
Cote : FR/FR-AD078/D 479Période : 1557 - 1557Extrait de la notice :
…Cession par Mre Pierre Du Vivier, seigneur de Rennemoulin, à Mre Nicolas…
-
Cote : 3O 266Période : 1849 - 1928Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Cession de terrains de l'État à la ville de Versailles (1849-1852), contingent communal…
-
Cote : 3O 574Période : 1886 - 1937Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Baux d'entretien (1912-1924), bâtiment du Service vicinal (1897, 1923), cession de terrains…
-
Cote : 3Q 69Période : 1791 - 1800Fonds : Domaine, 1791-1940Extrait de la notice :
…Cession de terres à M. Gossiome, curé.…
-
Cote : 3O 608Période : 1889 - 1925Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Cession de pavés de rebut (1925), extraction de matériaux (1890-1897), fourniture de…
-
Cote : E 1755Période : 1584 - 1584Fonds : Papiers de familleExtrait de la notice :
…Cession d'une somme de 25 écus d'or sol 5 sols tournois, due par Claude Petit, marchand à…
-
Cote : 3O 200Période : 1850 - 1888Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…classement de la ligne vicinale de Bièvres à Chaville par Jouy et Vélizy (1850-1867), cession…
-
Cote : 3O 474Période : 1888 - 1933Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Baux d'entretien (1895), cession de pavé de rebut (1892-1893), extraction de matériaux…
-
Cote : 3O 492Période : 1889 - 1938Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Cession de pavés de rebus (1898-1914), observations de la commission de surveillance…
-
Cote : E 1025Période : 1766 - 1783Fonds : Papiers de familleExtrait de la notice :
…maçon ; d'une autre partie de la même vigne, à Charles Ampheite, charpentier ; cession…
…plusieurs pièces de prés sises à Andresy fait par M. de Gaultier à Alexandre Massot ; cession…
-
Cote : 5M1Période : 1833 - 1862Fonds : 5M - Bâtiments communauxExtrait de la notice :
…. - construction, cession et acquisitions de terrains, concours d'architecte, création d'une commission…
-
Cote : 5M157Période : 1909 - 1962Fonds : 5M - Bâtiments communauxExtrait de la notice :
…du jardinier-chef (1922), plan général (1938), reconstruction et chauffage des serres (1926-1927), cession…
-
Cote : FR/FR-AD078/E/Sup 174Période : 1597 - 1621Fonds : Titres féodauxExtrait de la notice :
…. – Cession des droits de ceux-ci, moyennant diverses rentes, à Charles Brèthe, seul seigneur de Boinvilliers…
-
Cote : 3O 620Période : 1888 - 1936Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Viroflay : alignement et permission de voirie (1901-1934), cession de pavés de rebut (1896…