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Cote : 5 S 100Période : 1879 - 1881Fonds : Chemins de fer(1839-1951)Extrait de la notice :
…Arrêtés de cession.…
…Arrêtés de cession.…
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Cote : E DEPOT 134 / 1 O 5Période : 1889 - 1889Extrait de la notice :
…Acte de cession.…
…Acte de cession.…
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Cote : 331 W 106Période : 1974 - 1974Fonds : 331WExtrait de la notice :
…Quartier des Louvrais, cession de terrains de la SEMEASO à la ville et de la zone industrielle : fiches de cession, délibérations, plans, états parcellaires…
…Quartier des Louvrais, cession de terrains de la SEMEASO à la ville et de la zone industrielle : fiches de cession, délibérations, plans, états parcellaires…
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Cote : 5 Z 105Période : 1861 - 1868Extrait de la notice :
…Terrains communaux, cession : arrêtés, correspondance.…
…Terrains communaux, cession : arrêtés, correspondance.…
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Cote : 4 H 108Période : 1920 - 1921Extrait de la notice :
…Guerre 1914-1918, trophées de guerre, cession à la commune : arrêts…
…Guerre 1914-1918, trophées de guerre, cession à la commune : arrêts…
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Cote : 2 R 5Période : 1796 - 1818Fonds : 2R - Sciences, Lettres et ArtsExtrait de la notice :
…Bibliothèque, restitution de livres aux églises, communautés et particuliers, cession : courriers, inventaires…
…Bibliothèque, restitution de livres aux églises, communautés et particuliers, cession : courriers, inventaires…
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Cote : 1 O 398Période : 1833 - 1846Extrait de la notice :
…- chemin de grande communication n°4 (dont cession Boisbrunet) : entretien…
…- chemin de grande communication n°4 (dont cession Boisbrunet) : entretien…
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Cote : 2 O 2253Période : 1835 - 1932Extrait de la notice :
…Projet de cession d'un droit de parcours (1835) ; rachat du droit de parcours par divers propriétaires (1931-1932).…
…Projet de cession d'un droit de parcours (1835) ; rachat du droit de parcours par divers propriétaires (1931-1932).…
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Cote : 2 O 88Période : 1820 - 1827Extrait de la notice :
…Cession par le département de l'ancienne abbaye et appropriation en mairie, justice de paix et caserne de gendarmerie.…
…Cession par le département de l'ancienne abbaye et appropriation en mairie, justice de paix et caserne de gendarmerie.…