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Cote : 5682W/57Période : 2011 - 2011Extrait de la notice :
…Cession.…
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Cote : 5283W93Période : 2012 - 2013Extrait de la notice :
…Cession du site.…
…Délibérations, acte foncier et correspondance relative à la cession du site en faveur de la Ville de…
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Cote : 295J62Période : 2005 - 2011Extrait de la notice :
…Procédure de cession.…
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Cote : Arch. comm. Avignon 1 S 529Période : 1910 - 1923Extrait de la notice :
…Acquisition, vente, cession…
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Cote : 52J587Période : 1737 - 1769Fonds : 52J - Chateau de PizayExtrait de la notice :
…Cession de droits.…
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Cote : 344J53Période : 1997 - 1997Fonds : 344J - Graines LorasExtrait de la notice :
…Cession du bail.…
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Cote : 3722W80, 3722W90Période : 1959 - 1981Fonds : Tribunal d'instance de MeauxExtrait de la notice :
…Déclarations de cession.…
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Cote : 7M259Période : 1917 - 1917Extrait de la notice :
…Cuivre, cession d'alambics…
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Cote : 4 N 170Période : 1910 - 1913Extrait de la notice :
…Travaux et cession…
…Contenu Travaux d'aménagement (1910-1913) ; cession d'une parcelle de terrain au département par M.…
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Cote : 117 H 83Période : 1694 - 1708Extrait de la notice :
…Cession de terrains…
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