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Période : 1929 - 2000Fonds : 157J - Moulinex, siège socialExtrait de la notice :
…Cession…
…Cession…
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Cote : 471EDT/13/6Période : 1841 - 1842Extrait de la notice :
…Cession…
…Cession…
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Période : 1583 - 2005Extrait de la notice :
…Cession…
…Cession…
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Cote : 157J/322Période : 1994 - 1996Fonds : 157J - Moulinex, siège socialExtrait de la notice :
…Contrat de cession, rapports, comptes-rendus, correspondance…
…Cession de l'usine…
…Contrat de cession, rapports, comptes-rendus, correspondance…
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Cote : 3U/2/55Période : 1816 - 1922Extrait de la notice :
…Bourguébus : Césaire Boscher successeur de Jacques Fichet (dossier, cession, plaintes, 1874-1892).…
…Caen : Me Dupont-Lainé (plainte, 1816) ; Victor Montargis successeur de Eugène Duchemin (dossier,cession, plaintes, honorariat, 1899-1922) ; Léon Lauffray…
…de cession,1884-1890) ; Alexandre Moisy successeur de Pierre Bazire (dossier de cession, 1882-1883).…
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Cote : 3U/2/56 Période : 1816 - 1922Extrait de la notice :
…Colleville-sur-Orne : Jules Denoël successeur de Victor Lefrançois (dossier de cession, plaintes, 1889-1890).…
…Crépon : Georges Villedieu successeur de Adrien Trard (dossier de cession, 1891).…
…Livry : Amédée Gilles successeur de Arsène Maubant (dossier, cession, plaintes, 1887-1896).…
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Cote : 3282W/38Période : 1986 - 1999Extrait de la notice :
…Acte de cession du terrain à la chambre de commerce et d'industrie, bail, délibération, états liquidatifs, autres pièces, plan, correspondance…
…Ecole supérieure de commerce ; terrains : cession, location…
…Acte de cession du terrain à la chambre de commerce et d'industrie, bail, délibération, états liquidatifs, autres pièces, plan, correspondance…
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Cote : 3282W102Période : 1928 - 1966Extrait de la notice :
…Cession gratuite pour la construction d'une école d'anciens biens diocésains.…
…Labour ; terrains ; propriété "le Château de Meuvaines" : vente, location, cession…
…Cession gratuite pour la construction d'une école d'anciens biens diocésains.…
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Cote : 157J/1102Période : 1994 - 1994Fonds : 157J - Moulinex, siège socialExtrait de la notice :
…Projet de réorganisation, projet de licenciement collectif, convention de cession d'actions, procès-verbaux de réunion, note au personnel, rapports, garanties…
…Restructuration de Francimex et cession des actions…
…Projet de réorganisation, projet de licenciement collectif, convention de cession d'actions, procès-verbaux de réunion, note au personnel, rapports, garanties…
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Cote : 57J/2235Période : 1979 - 1984Extrait de la notice :
…acte de cession ; dossier de projet.…
…acte de cession ; dossier de projet.…