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Période : 1988 - 1995Extrait de la notice :
…Plan de cession.…
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Période : 1686 - 1705Fonds : Archives des baronnies des Essarts et de Rié - fonds conservé à Turin (Archivio di Stato di Torino)Extrait de la notice :
…Projets de cession antérieurs au traité d'Utrecht…
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Cote : 605 Edepot 75Période : 1972 - 1981Extrait de la notice :
…Voirie : ZAC ouest : cession des voies…
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Période : 1713 - 1715Fonds : Archives des baronnies des Essarts et de Rié - fonds conservé à Turin (Archivio di Stato di Torino)Extrait de la notice :
…Relance du projet de cession après le traité d'Utrecht…
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Période : 1686 - 1736Fonds : Archives des baronnies des Essarts et de Rié - fonds conservé à Turin (Archivio di Stato di Torino)Extrait de la notice :
…Pièces relatives à la cession des baronnies des Essarts et de Rié…
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Période : 1938 - 1951Extrait de la notice :
…Epaves : vente, réquisitions et cession de matériaux.…
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Période : 1813 - 1813Extrait de la notice :
…Succession de Jeanne Préchais, grand-mère maternelle de Marie-Anne Préchais : cession de mobilier.…
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Période : 1793 - 1834Extrait de la notice :
…Copie de l'acte de cession de deux actions à Charles François Danguy en 1787 (1803) ; demandes de certificats…
…gestion (1793-1834) ; correspondance (1802-1811) ; affiche annonçant la vente d'une action et acte de cession…
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Cote : 5 M 145Période : 1814 - 1937Fonds : 5M - SANTE PUBLIQUE ET HYGIENEExtrait de la notice :
…Cession de l'établissement thermal par la ville de Luxeuil à l'état (1838-1862).…
…<lb/>Cession de l'établissement thermal par l'état à la ville de Luxeuil, avec plan (1922-1937).…
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Période : 1848 - 1931Extrait de la notice :
…Aliénation, cession et déclassement de délaissés de terrains, 1848-1931. Vente d'arbres, 1895-1912.…