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Période : 1988 - 1995Extrait de la notice :
…Plan de cession.…
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Cote : 1370/W/81Période : 1998 - 1998Extrait de la notice :
…Financement par cession d'actifs.…
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Période : 1686 - 1705Fonds : Archives des baronnies des Essarts et de Rié - fonds conservé à Turin (Archivio di Stato di Torino)Extrait de la notice :
…Projets de cession antérieurs au traité d'Utrecht…
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Période : 1713 - 1715Fonds : Archives des baronnies des Essarts et de Rié - fonds conservé à Turin (Archivio di Stato di Torino)Extrait de la notice :
…Relance du projet de cession après le traité d'Utrecht…
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Période : 1686 - 1736Fonds : Archives des baronnies des Essarts et de Rié - fonds conservé à Turin (Archivio di Stato di Torino)Extrait de la notice :
…Pièces relatives à la cession des baronnies des Essarts et de Rié…
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Période : 1938 - 1951Extrait de la notice :
…Epaves : vente, réquisitions et cession de matériaux.…
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Période : 1813 - 1813Extrait de la notice :
…Succession de Jeanne Préchais, grand-mère maternelle de Marie-Anne Préchais : cession de mobilier.…
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Période : 1793 - 1834Extrait de la notice :
…Copie de l'acte de cession de deux actions à Charles François Danguy en 1787 (1803) ; demandes de certificats…
…gestion (1793-1834) ; correspondance (1802-1811) ; affiche annonçant la vente d'une action et acte de cession…
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Période : 1848 - 1931Extrait de la notice :
…Aliénation, cession et déclassement de délaissés de terrains, 1848-1931. Vente d'arbres, 1895-1912.…
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Cote : 1530/W/141Période : 2002 - 2010Extrait de la notice :
…Cession de l'hôpital Debrousse à la ville de Lyon.…