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Période : 1959 - 2009Extrait de la notice :
…Cession des rémunérations du travail.…
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Cote : 1838W182Période : 1995 - 1995Fonds : Préfecture. Vie associativeExtrait de la notice :
…Acqusition-Aliénations-Cession-Donations-Emprunts…
…de Levallois<br>Résidence sociale/Semarelp<br><br>Cession…
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Période : 1959 - 2009Extrait de la notice :
…Cession des rémunérations du travail.…
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Période : 1969 - 1998Extrait de la notice :
…Cession des rémunérations du travail..…
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Période : 1859 - 1981Extrait de la notice :
…Acquisition et cession de propriétés.…
…Titre de propriété, arrêté d'expropriation, extrait du registre des procès verbaux, arrêté de cession…
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Cote : 2O/VIA_10Période : 1829 - 1955Extrait de la notice :
…Aliénation, cession, acquisition, bois communaux, vente.…
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Cote : 1119W96/2Période : 1971 - 1971Extrait de la notice :
…Cession de terrain rue de l'Orphelinat.…
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Cote : 1105W64/2Période : 1966 - 1967Extrait de la notice :
…Acquisition/ cession de terrains pour rénovation urbaine.…
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Cote : B-0069027/3Période : 2000 - 2001Extrait de la notice :
…Société Sidec, cession de parts : correspondance, notes.…
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Cote : 1780W1/1Période : 1963 - 1976Extrait de la notice :
…Registre de cession des rémunérations du travail.…
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Cote : 2883W38Période : 2000 - 2012Extrait de la notice :
…Acquisition-cession des chevaux des gardes équestres.…
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Cote : B-0024934/1 - B-0024936/2Période : 1950 - 1973Extrait de la notice :
…Rachat et cession des terres des propriétaires français.…
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Cote : 1105W49Période : 1968 - 1968Extrait de la notice :
…Acquisition/ cession de terrains. Classement/ déclassement de voirie.…
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Période : 1947 - 1982Extrait de la notice :
…Acquisition et cession de terrains et de propriétés.…
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Période : 1923 - 1983Extrait de la notice :
…Acquisition et cession de terrains et de propriétés.…
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Période : 1938 - 1970Extrait de la notice :
…Acquisition et cession de terrains et de propriétés.…
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Cote : 1105W57Période : 1966 - 1967Extrait de la notice :
…Cession de terrains rue de Suresnes.…
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Cote : 1129W18/1Période : 1965 - 1965Extrait de la notice :
…Construction d'HLM rue Aristide Briand : cession d'immeuble communal…
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Cote : 1999W159/3Période : 1979 - 1981Extrait de la notice :
…Cession d'un immeuble départemental pour accueillir l'établissement : notes, correspondance.…
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Cote : B-0055704/3Période : 1977 - 1983Fonds : Service des alcoolsExtrait de la notice :
…Libre disposition d'eaux de vie, cession directe ou soulte .…
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Cote : 149J3Période : 2012 - 2015Extrait de la notice :
…Evolution et cession de l'Association philotechnique : notes, rapports, études.…
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Cote : 1105W108/1Période : 1963 - 1963Extrait de la notice :
…Cession de terrain avenue Henri Barbusse pour réalisation d'alignement.…
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Cote : B-0062584/1Période : 1918 - 1919Extrait de la notice :
…Cession de fusées Suisse à l'armée américaine : télégrammes, correspondance.…
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Cote : B-0053726/1Période : 1977 - 1977Fonds : Opérations immobilièresExtrait de la notice :
…Cession du terrain, sondage de sol, programme des travaux.…
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Cote : 1030W243Période : 1964 - 1966Extrait de la notice :
…Cession de terrains à l'EPAD (1966). Cession de terrains quai du Maréchal Joffre (1966).…
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Cote : B-0065364/1Période : 1898 - 1991Fonds : Service des DomainesExtrait de la notice :
…Cession en vue de la création du musée d'Orsay (1898-1982) ; cession à l'agence internationale pour le…
…1983-1986) ; cession de l'immeuble de la maréchale de Lattre de Tassigny (1971-1972) ; cession d'un droit…
…) (1961-1963) ; cession de terrains à la ville de Rueil-Malmaison (1987-1989) ; cession de terrain pour…
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Cote : B-0069154/2Période : 2000 - 2000Extrait de la notice :
…Cession SEEM - Cogéman : protocole de cession des actions de la SEEM à Cogéman, signé le 9 novembre 2000…
…Perspective cession SEEM. - Proposition d'acquisition du SEEM par les sociétés Soffimat et Hydro Québec…
…International, associés : protocole de cession des actions de la SEEM à la société Soffimat (27 juin…
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Cote : 1065W21Période : 1956 - 1965Extrait de la notice :
…Actes de cession de terrain, décisions d'attribution, plans, notes, correspondance.…
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Cote : 1105W143Période : 1958 - 1961Extrait de la notice :
…Exploitation de l'usine d'incinération à Nanterre et cession au Département.…
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Cote : 1105W50/5Période : 1966 - 1967Extrait de la notice :
…Acquisition/ cession de terrains. Classement/ déclassement de voirie. Alignement/ nivellement.…
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Cote : B-0080469/1Période : 1979 - 1983Fonds : Comptes spéciaux du TrésorExtrait de la notice :
…Programme de frappe et prix de cession des monnaies françaises.…
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Cote : B-0054375/2Période : 1952 - 1954Fonds : Affaires foncières et domanialesExtrait de la notice :
…17ème arrondissement (23bis rue Legendre), cession par l'État d'un terrain.…
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Cote : 1129W51/2Période : 1958 - 1958Extrait de la notice :
…Extension d'une école communale 43, avenue Victor Cresson : cession…
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Cote : 1030W242/1Période : 1962 - 1963Extrait de la notice :
…Cession de terrains à l'EPAD (1963). Aménagement de l'îlot Charras (1962).…
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Cote : 1030W437/1Période : 1956 - 1964Extrait de la notice :
…Cession de terrains et création d'installations sportives sur l'île de Puteaux.…
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Cote : G 2879Période : 1663 - 1669Extrait de la notice :
…Cession d'une partie de Lampertheim à l'Evêque par la famille Schach.…
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Cote : 1129W18/3Période : 1965 - 1965Extrait de la notice :
…Cession des immeubles sis 1 et 3 rue Jules Guesde : expropriation…
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Cote : 1105W64/1Période : 1966 - 1967Extrait de la notice :
…Acquisition/ cession de terrains pour construction de logements sociaux (1966-1967).…
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Cote : 1030W533/1Période : 1967 - 1967Extrait de la notice :
…Cession de terrains pour construction scolaire rue de la Belle-Feuille.…
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Cote : 1129W44/1Période : 1969 - 1969Extrait de la notice :
…Vente de la propriété sise 60, rue Denfert-Rochereau : cession…
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Cote : 1129W74/2Période : 1966 - 1966Extrait de la notice :
…Rénovation de l'îlot "Montespan-Danton" : cession de l'immeuble…
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Cote : B-0080474/1Période : 1979 - 1984Fonds : Comptes spéciaux du TrésorExtrait de la notice :
…Comptabilité analytique, actualisation du prix de cession de la pièce de 2F.…
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Cote : 1105W158Période : 1958 - 1963Extrait de la notice :
…Liquidation du syndicat et cession de l'usine d'incinération de Nanterre au Département.…
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Cote : 1105W211/1Période : 1967 - 1968Extrait de la notice :
…Cession de terrains pour la construction d'une crèche et de logements sociaux.…
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Cote : 1129W17Période : 1963 - 1967Extrait de la notice :
…Cession de terrains sis dans l'îlot insalubre n° 1 dit "Prudent…
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Cote : B-0069027/2Période : 1987 - 1991Extrait de la notice :
…Société Éditions de la navigation du Rhin, cession de parts : correspondance, notes.…
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Cote : 1065W63Période : 1959 - 1972Extrait de la notice :
…Cession de terrains (concerne principalement la SEMIDEP) : correspondance, notes, décisions ministérielles…
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Cote : 1129W14/3Période : 1954 - 1955Extrait de la notice :
…Construction d'un groupe d'HLM rues Jenner, Foucault et Courteline : cession…
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Cote : 1105W50/4Période : 1965 - 1968Extrait de la notice :
…Acquisition/ cession de terrains. Construction du centre administratif.…
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Cote : 1129W30/7Période : 1948 - 1949Extrait de la notice :
…d'un groupe d'habitations rue du Chevalier de la Barre : cession…