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Cote : MC/ET/CIII/213Période : 1811 - 1811Extrait de la notice :
…Cession de propriété par Jean Baptiste Roussel et Louis Étienne Ancelin à Nicolas Drouet et Madeleine…
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Cote : MC/ET/CIII/219Période : 1812 - 1812Extrait de la notice :
…Cession de commerce de Jean Baptiste Mauroy en faveur de Hubert Jacques Michel Delouvain et Cécile Charlotte…
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Cote : MC/ET/CIII/219Période : 1812 - 1812Extrait de la notice :
…Cession de Marie Élisabeth Ribout, veuve de Jean Pierre Drouard à Louis Charles Paty et Marie Hélène…
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Cote : MC/ET/CIII/200Période : 1809 - 1809Extrait de la notice :
…Cession de commerce par Claude Christ Leblanc et Marie Josephe Chenet son épouse en faveur de Michel…
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Cote : fol. 348Période : 1546 - 1546Extrait de la notice :
…Jeanne de Cuzy : cession et donation en cas de plus value double d'un acte analysé plus haut à Cathérine…
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Cote : MC/ET/VII/857Extrait de la notice :
…Cession d’office de notaire par Ferdinand Léon Ducloux père, notaire, demeurant 9, rue Boissy-d'Anglas…
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Période : 1970 - 1970Extrait de la notice :
…- Consultation pour la Société - cession éventuelle par la ville de Paris à l'Etat des installations…
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Cote : F°91.Période : 1790 - 1791Extrait de la notice :
…Guimbarda pour négocier la cession d'Oran ; délai de trente jours accordé par le dey avant l'assaut de…
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Cote : F°93-94.Période : 1790 - 1791Extrait de la notice :
…de guerre anglais, d'armes pour le bey de Mascara ; venue d'une frégate espagnole pour négocier la cession…
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Cote : Pièce 22Période : 1793 - 1800Extrait de la notice :
…sur les conditions du traité, les fournitures de chevaux, de grains, de souliers et de bottes, la cession…