Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Période : 1988 - 1995Extrait de la notice :
…Plan de cession.…
-
Cote : 1093 W 23Période : 1919 - 1920Fonds : 1093WExtrait de la notice :
…Cession à Jean Galmot de matériel ferroviaire : correspondance, brouillons des actes de cession…
-
Cote : 206J/170Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…Cession des droits d'exploitation : scénario, sous-titres, contrat de cession des droits d'exploitation…
-
Période : 1938 - 1951Extrait de la notice :
…Epaves : vente, réquisitions et cession de matériaux.…
-
Cote : 457J/222Période : 1997 - 1997Extrait de la notice :
…Changement de dénomination sociale : correspondance, cession de parts sociales.…
-
Période : 1980 - 1984Extrait de la notice :
…Cession du fonds de commerce à la société VECOMI.…
-
Période : 1839 - 1839Extrait de la notice :
…[Cession de terrain à M. Grelier : plan], 6 janvier 1839.…
-
Cote : 1093 W 67Période : 1926 - 1928Fonds : 1093WExtrait de la notice :
….- Location et cession de matériel : notes, correspondance…
-
Période : 1842 - 1937Fonds : 9 M - Industrie (an VIII-1940)Extrait de la notice :
…Dossiers de demande, cession et renonciation de brevets d’invention (classement alphabétique).…
-
Cote : 259J/8Période : 1996 - 1996Extrait de la notice :
…1996 : projet de cession des laboratoires Lutsia, projet de cession de produit des laboratoires Diamant-Urbanyl…
Pagination