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Cote : 4 U 31/52Période : 1895 - 1962Extrait de la notice :
…Certains contiennent des déclarations de cession.…
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Cote : 4U3/34Période : 1950 - 1950Extrait de la notice :
…Statuts, augmentation du capital, cession de parts.…
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Cote : 4U3/35Période : 1951 - 1951Extrait de la notice :
…Statuts, augmentation du capital, cession de parts.…
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Cote : 121 J 17Période : 1977 - 1978Extrait de la notice :
…Promesses de cession, correspondance, listes des actionnaires.…
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Cote : 4U3/33Période : 1949 - 1949Extrait de la notice :
…Statuts, augmentation du capital, dissolution, cession de parts.…
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Cote : 85 J 12Période : 1953 - 1978Extrait de la notice :
…(1953-1978), questionnaire relatif aux projets d'accession à la propriété des locataires (1956), cession…
…à la commune de Buxerolles (1961-1974), cession à l'Office public départemental d'habitations à loyer…
…modéré de la Vienne (1956-1973), cession à la Société d'aide à la construction (1957-1968), cessions…
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Cote : 8 J 19Période : 1932 - 1968Fonds : Brasserie de MontmorillonExtrait de la notice :
…Cessions et projets de cession du matériel et de la société. – Cession du matériel : correspondance (…
…Cession à la SARL Grandes brasseries et malteries de Champigneulles (1958-1959).…
…Contacts pour la cession de la brasserie : états récapitulatifs, correspondance (1954-1968).…
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Cote : 4U3/38Période : 1954 - 1954Extrait de la notice :
…Statuts, cession de parts, procès-verbaux de l'assemblée générale, dissolution…
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Cote : 4U1/37Période : 1938 - 1955Extrait de la notice :
…Statuts, augmentation du capital, cession de parts et d'intérêts, dissolutions…
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Cote : 4U1/38Période : 1950 - 1950Extrait de la notice :
…Statuts, augmentation du capital, cession de parts et d'intérêts, dissolutions…
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Cote : 4U1/39Période : 1951 - 1956Extrait de la notice :
…Statuts, augmentation du capital, cession de parts et d'intérêts, dissolutions…
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Cote : 2644 W 56Période : 1997 - 1998Extrait de la notice :
…Projet de cession du service.…
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Cote : 3 X 169Période : 1930 - 1938Fonds : Assistance socialeExtrait de la notice :
…Cession du terrain par la ville de Poitiers, devis, décomptes de travaux.…
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Cote : 3Q1214Fonds : EnregistrementExtrait de la notice :
…Transcriptions d'actes de prêts sur cession de récoltes pendantes.…
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Cote : 3Q1215Fonds : EnregistrementExtrait de la notice :
…Transcriptions d'actes de prêts sur cession de récoltes pendantes.…
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Cote : 3Q2161Fonds : EnregistrementExtrait de la notice :
…Transcriptions d'actes de prêt sur cession de récoltes pendantes.…
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Cote : 4U3/36Période : 1952 - 1952Extrait de la notice :
…Statuts, augmentation du capital, cession de parts, procès-verbaux de l'assemblée…
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Cote : 4U3/37Période : 1953 - 1953Extrait de la notice :
…Statuts, augmentation du capital, cession de parts, procès-verbaux de l'assemblée…
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Cote : 601 W 461Période : 1940 - 1961Extrait de la notice :
…Gare, cession de la cour (1961).…
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Cote : 4 U 3/17Période : 1953 - 1960Extrait de la notice :
…Les déclarations de cession de salaires concernent essentiellement des employés de la Manufacture d'armes…
…Déclarations de cession de salaires (1953-1956, 1958), main-levées (1959-1960).…
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Cote : 3Q151Fonds : EnregistrementExtrait de la notice :
…Transcriptions d'actes de prêt sur cession de récoltes pendantes, vol…
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Cote : 1432W88Fonds : EnregistrementExtrait de la notice :
…Transcriptions d'actes de prêt sur cession de récoltes pendantes, vol…
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Cote : 1432W89Fonds : EnregistrementExtrait de la notice :
…Transcriptions d'actes de prêt sur cession de récoltes pendantes, vol…
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Cote : 1432W90Fonds : EnregistrementExtrait de la notice :
…Transcriptions d'actes de prêt sur cession de récoltes pendantes, vol…
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Cote : 1432W91Fonds : EnregistrementExtrait de la notice :
…Transcriptions d'actes de prêt sur cession de récoltes pendantes, vol…