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Cote : 206J/170Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…Cession des droits d'exploitation : scénario, sous-titres, contrat de cession des droits d'exploitation…
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Cote : 457J/220Période : 1985 - 2008Extrait de la notice :
…et d'acquisition des films, catalogues, contrats de cession des droits d'auteurs.…
…Cession des droits des films : correspondance, contrats et conventions de coproduction, notes manuscrites…
…notices d'entrée aux Archives Départementales de la Seine-Saint-Denis, bordereaux de versement, état de cession…
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Cote : 259J/8Période : 1996 - 1996Extrait de la notice :
…1996 : projet de cession des laboratoires Lutsia, projet de cession de produit des laboratoires Diamant-Urbanyl…
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Cote : 206J/166Période : 1972 - 1978Extrait de la notice :
…Cession des droits d'exploitation : tirages photographiques, articles de presse, fiche technique, revue…
…de presse, contrat de cession des droits d'exploitation, affiches, listes de films, notes, correspondance…
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Cote : 206J/172Période : 1963 - 1975Extrait de la notice :
…Cession des droits d'exploitation avec des organismes étrangers : correspondance, bon de commande, notes…
…, scénario, fiche technique, catalogue des films diffusés par Unicité (1975), contrat de cession des…
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Cote : 4U3/34Période : 1950 - 1950Extrait de la notice :
…Statuts, augmentation du capital, cession de parts.…
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Cote : 4U3/35Période : 1951 - 1951Extrait de la notice :
…Statuts, augmentation du capital, cession de parts.…
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Cote : 4U3/33Période : 1949 - 1949Extrait de la notice :
…Statuts, augmentation du capital, dissolution, cession de parts.…
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Cote : MPA 41Période : 2005 - 2011Fonds : Fonds Mille Plateaux associésExtrait de la notice :
…(mars 2009) ; contrat de cession avec Les Sept Collines (Tulle) (septembre 2011) ; contrat de cession…
…octroyée par la SACD (janvier 2005, le projet est alors désigné sous le nom : "Oui") ; contrat de cession…
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Cote : 4U3/38Période : 1954 - 1954Extrait de la notice :
…Statuts, cession de parts, procès-verbaux de l'assemblée générale, dissolution…