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Cote : 1093 W 23Période : 1919 - 1920Fonds : 1093WExtrait de la notice :
…Cession à Jean Galmot de matériel ferroviaire : correspondance, brouillons des actes de cession…
…Cession à Jean Galmot de matériel ferroviaire : correspondance, brouillons des actes de cession…
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Cote : 206J/170Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…Cession des droits d'exploitation : scénario, sous-titres, contrat de cession des droits…
…Cession des droits d'exploitation : scénario, sous-titres, contrat de cession des droits…
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Cote : 457J/220Période : 1985 - 2008Extrait de la notice :
…Cession des droits des films : correspondance, contrats et conventions de coproduction, notes manuscrites, devis et pièces comptables, notices d'entrée…
…aux Archives Départementales de la Seine-Saint-Denis, bordereaux de versement, état de cession et d'acquisition des films, catalogues, contrats de cession…
…Cession des droits des films : correspondance, contrats et conventions de coproduction, notes manuscrites, devis et pièces comptables, notices d'entrée…
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Cote : 206J/166Période : 1972 - 1978Extrait de la notice :
…Cession des droits d'exploitation : tirages photographiques, articles de presse, fiche technique,…
…revue de presse, contrat de cession des droits d'exploitation, affiches, listes de films, notes,…
…Cession des droits d'exploitation : tirages photographiques, articles de presse, fiche technique,…
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Cote : 259J/8Période : 1996 - 1996Extrait de la notice :
…1996 : projet de cession des laboratoires Lutsia, projet de cession de produit des laboratoires Diamant-Urbanyl, note des laboratoires Houdé, accord d'entreprise…
…1996 : projet de cession des laboratoires Lutsia, projet de cession de produit des laboratoires Diamant-Urbanyl, note des laboratoires Houdé, accord d'entreprise…
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Cote : 206J/172Période : 1963 - 1975Extrait de la notice :
…Cession des droits d'exploitation avec des organismes étrangers : correspondance, bon de commande, notes,…
…scénario, fiche technique, catalogue des films diffusés par Unicité (1975), contrat de cession des droits…
…Cession des droits d'exploitation avec des organismes étrangers : correspondance, bon de commande, notes,…
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Cote : 206J/174Période : 1968 - 1979Extrait de la notice :
…Cession des droits d'exploitation avec des sociétés de production étrangères : correspondance, factures, contrat…
…de cession des droits d'exploitation, bordereau de livraison, bon de commande…
…Cession des droits d'exploitation avec des sociétés de production étrangères : correspondance, factures, contrat…
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Cote : 1144 W 449Période : 1958 - 1975Fonds : 1144WExtrait de la notice :
…Domaine départemental de Ceïde (Rémire-Montjoly), cession d'une parcelle : correspondance, rapport au Conseil général et délibération (1963).…
…Domaine de la Montagne d'Argent, régularisation d'une occupation sans titre : correspondance (1972) ; cession au Département : correspondance, note, rapport…
…Domaine du Grand Beauregard, cession de tous les lots vacants à la commune de Rémire-Montjoly : correspondance, notes, rapport au Conseil général et délibération…
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Cote : 206J/173Période : 1954 - 1982Extrait de la notice :
…Cession des droits d'exploitation avec des organismes français : correspondance, factures, bon de location,…
…bordereau de livraison, notes, bon d'expédition, contrat de cession de droits d'exploitation, listes de films,…
…Cession des droits d'exploitation avec des organismes français : correspondance, factures, bon de location,…
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Cote : 457J/222Période : 1997 - 1997Extrait de la notice :
…Changement de dénomination sociale : correspondance, cession de parts sociales.…
…Changement de dénomination sociale : correspondance, cession de parts sociales.…