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Cote : 206J/170Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…Cession des droits d'exploitation : scénario, sous-titres, contrat de cession des droits…
…Cession des droits d'exploitation : scénario, sous-titres, contrat de cession des droits…
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Cote : 457J/220Période : 1985 - 2008Extrait de la notice :
…Cession des droits des films : correspondance, contrats et conventions de coproduction, notes manuscrites, devis et pièces comptables, notices d'entrée…
…aux Archives Départementales de la Seine-Saint-Denis, bordereaux de versement, état de cession et d'acquisition des films, catalogues, contrats de cession…
…Cession des droits des films : correspondance, contrats et conventions de coproduction, notes manuscrites, devis et pièces comptables, notices d'entrée…
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Cote : 206J/166Période : 1972 - 1978Extrait de la notice :
…Cession des droits d'exploitation : tirages photographiques, articles de presse, fiche technique,…
…revue de presse, contrat de cession des droits d'exploitation, affiches, listes de films, notes,…
…Cession des droits d'exploitation : tirages photographiques, articles de presse, fiche technique,…
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Cote : 259J/8Période : 1996 - 1996Extrait de la notice :
…1996 : projet de cession des laboratoires Lutsia, projet de cession de produit des laboratoires Diamant-Urbanyl, note des laboratoires Houdé, accord d'entreprise…
…1996 : projet de cession des laboratoires Lutsia, projet de cession de produit des laboratoires Diamant-Urbanyl, note des laboratoires Houdé, accord d'entreprise…
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Cote : 206J/172Période : 1963 - 1975Extrait de la notice :
…Cession des droits d'exploitation avec des organismes étrangers : correspondance, bon de commande, notes,…
…scénario, fiche technique, catalogue des films diffusés par Unicité (1975), contrat de cession des droits…
…Cession des droits d'exploitation avec des organismes étrangers : correspondance, bon de commande, notes,…
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Cote : 206J/174Période : 1968 - 1979Extrait de la notice :
…Cession des droits d'exploitation avec des sociétés de production étrangères : correspondance, factures, contrat…
…de cession des droits d'exploitation, bordereau de livraison, bon de commande…
…Cession des droits d'exploitation avec des sociétés de production étrangères : correspondance, factures, contrat…
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Cote : 206J/173Période : 1954 - 1982Extrait de la notice :
…Cession des droits d'exploitation avec des organismes français : correspondance, factures, bon de location,…
…bordereau de livraison, notes, bon d'expédition, contrat de cession de droits d'exploitation, listes de films,…
…Cession des droits d'exploitation avec des organismes français : correspondance, factures, bon de location,…
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Cote : 457J/222Période : 1997 - 1997Extrait de la notice :
…Changement de dénomination sociale : correspondance, cession de parts sociales.…
…Changement de dénomination sociale : correspondance, cession de parts sociales.…
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Cote : 524J/2Période : 1929 - 1978Fonds : 524J - Fonds Claude GaldemarExtrait de la notice :
…Baux : bail signé entre les époux Boulet et les époux Costes (1929), cession du bail par les époux Costes aux époux Galdemar (1933), baux signés entre…
…les époux Boulet (ou leurs héritiers) et les époux Galdemar (1945, 1950, 1953, 1957, 1963, 1972), avenant au bail (1960), cession de bail de Mme veuve…
…Baux : bail signé entre les époux Boulet et les époux Costes (1929), cession du bail par les époux Costes aux époux Galdemar (1933), baux signés entre…
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Cote : 259J/20Extrait de la notice :
…Juin 2003 : projet de filiation et de cession du site de Saint-Genis-Laval.…
…Juin 2003 : projet de filiation et de cession du site de Saint-Genis-Laval.…