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Cote : 76W614Période : 1955 - 1964Extrait de la notice :
…Conventions de cession…
…Conventions de cession…
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Cote : 76W585Période : 1960 - 1962Extrait de la notice :
…Convention de cession d'immeubles…
…Convention de cession d'immeubles…
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Cote : 76W586Période : 1960 - 1962Extrait de la notice :
…Convention de cession d'immeubles…
…Convention de cession d'immeubles…
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Cote : 76W587Période : 1963 - 1964Extrait de la notice :
…Cession ou remise d'immeubles…
…Cession ou remise d'immeubles…
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Cote : 76W570Période : 1959 - 1963Extrait de la notice :
…Immeubles préfinancés : convention de cession…
…Immeubles préfinancés : convention de cession…
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Cote : 76W584Période : 1959 - 1960Extrait de la notice :
…Immeubles préfinancés : convention de cession…
…Immeubles préfinancés : convention de cession…
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Cote : G56Période : 1736 - 1736Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Par une délibération capitulaire, le chapitre accepte les propositions de l'évêque tendant à la cession, pour l'embellissement…
…Cession par le chapitre à l'évêque d'Évreux d'une partie du terrain du cloître.…
…Présentation du contenu Par une délibération capitulaire, le chapitre accepte les propositions de l'évêque tendant à la cession, pour l'embellissement…
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Cote : 76W571Période : 1959 - 1963Extrait de la notice :
…Ilôts A à L : convention de cession…
…Ilôts A à L : convention de cession…
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Cote : 3 Q 353Période : 1881 - 1896Fonds : Enregistrement (1829-1946)Extrait de la notice :
…Déclarations préalables aux emprunts sur cession des récoltes…
…Déclarations préalables aux emprunts sur cession des récoltes…
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Cote : 76W572Période : 1959 - 1963Extrait de la notice :
…Ilôts M à U et isolés : convention de cession…
…Ilôts M à U et isolés : convention de cession…