cession

Source :

data.culture.fr : cession

Résultats de recherche

7 contenus liés

Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
  • Cote : MPA 41
    Période : 2005 - 2011
    Extrait de la notice :

    …Lettre informant d'une bourse Beaumarchais octroyée par la SACD (janvier 2005, le projet est alors désigné sous le nom : "Oui") ; contrat de cession

    …(mars 2009) ; contrat de cession avec Les Sept Collines (Tulle) (septembre 2011) ; contrat de cession avec la Mairie de Saint-Ouen (septembre 2011).…

    …Lettre informant d'une bourse Beaumarchais octroyée par la SACD (janvier 2005, le projet est alors désigné sous le nom : "Oui") ; contrat de cession

  • Cote : AMM 25
    Période : 2004 - 2005
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Photocopies de contrats de cession des droits d'adaptation audiovisuelle, autorisations de reproduction et de représentation…

    …Contrats de cession des droits.…

    …Présentation du contenu Photocopies de contrats de cession des droits d'adaptation audiovisuelle, autorisations de reproduction et de représentation…

  • Cote : 12 CHIL 239/417
    Période : 1991 - 1992
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu La photographie est complétée d'un contrat de cession de droits pour une durée limitée fixant les…

    …Présentation du contenu La photographie est complétée d'un contrat de cession de droits pour une durée limitée fixant les…

  • Cote : MPA 27
    Période : 2002 - 2004
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu "Création 2003 - Lex / Budget prévisionnel" (1 document, [2002]) ; contrat de cession avec la Mairie de…

    …Plateaux Associés adressée au Centre Gérard Philippe de Champigny-sur-Marne pour sa part de co-production (1 document, 15 novembre 2002) ; contrat de cession

    …Présentation du contenu "Création 2003 - Lex / Budget prévisionnel" (1 document, [2002]) ; contrat de cession avec la Mairie de…

  • Période : 1976 - 2015
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Cette partie du fonds réunit par pièce des documents administratifs (conventions, contrats de cession), des documents…

    …Présentation du contenu Cette partie du fonds réunit par pièce des documents administratifs (conventions, contrats de cession), des documents…

  • Cote : MPA 54
    Période : 2005 - 2008
    Extrait de la notice :

    …2006. 1 document) ; convention Adami, aide à la création 2006 (3 documents) ; convention Spedidam, aide à la création 2006 (4 documents) ; contrat de cession

    …2006. 1 document) ; convention Adami, aide à la création 2006 (3 documents) ; convention Spedidam, aide à la création 2006 (4 documents) ; contrat de cession

  • Cote : MPA 99
    Période : 2009 - 2010
    Extrait de la notice :

    …signée le 9 avril 2010, concernant la programmation de la pièce au Centre Olivier Messiaen (Champigny-sur-Marne) en avril 2011 (1 document) ; contrat de cession

    …signée le 9 avril 2010, concernant la programmation de la pièce au Centre Olivier Messiaen (Champigny-sur-Marne) en avril 2011 (1 document) ; contrat de cession

Liens