Menu

cession

Source :

data.culture.fr : cession

2 contenus liés

Trier par :
Résultats par page :
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
  • Société La Grande Marque de Cognac, cession des actions de la Société de crédit agricole au Crédit foncier : cor...
    Cote : 366 AH 31
    Période : 1878 - 1878
    Fonds : "Crédit agricole impérial"
    Extrait de la notice :

    …Société La Grande Marque de Cognac, cession des actions de la Société de crédit agricole au Crédit foncier : correspondance…

    …Société La Grande Marque de Cognac, cession des actions de la Société de crédit agricole au Crédit foncier : correspondance…

  • Conseil d'administration
    Cote : 322 AH art. 1-125 ; 324 AH art. 1-42 ; 340 AH art. 21-201 ; 396 AH art. 1-11 ; 446 AH art. 1-148 ; 454 AH art. 1-998; 610 AH 1 - 34
    Période : 1921 - 2019
    Extrait de la notice :

    …stratégiques du groupe ; - approuve préalablement les projets d'investissements stratégiques et toute opération, notamment d'acquisition ou de cession…

    …stratégiques du groupe ; - approuve préalablement les projets d'investissements stratégiques et toute opération, notamment d'acquisition ou de cession…

Liens