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État civil

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data.culture.fr : état civil

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  • Etat des fonds - Etat civil, Cadastre
    Extrait de la notice :

    …Il est prescrit de réunir dans un même ensemble tous les registres d'état civil, toutes périodes confondues…

    …Etat des fonds - Etat civil, Cadastre…

    …Etat des fonds - Etat civil, Cadastre…

  • 2 E - Etat civil (1883-1962)
    Période : 1883 - 1962
    Extrait de la notice :

    …2 E - Etat civil (1883-1962)…

    …2 E - Etat civil (1883-1962)…

  • Série I - Protestantisme (1593-1791)
    Cote : I 1 à 20
    Période : 1593 - 1791
    Extrait de la notice :

    …La série I se compose principalement d'actes d'état civil.…

    …De l'édit de Nantes à sa révocation (1598-1685), les protestants disposent d'un état civil réformé dont…

    …Cet état civil dispersé manque plus souvent pour la période dite du Désert, entre la révocation de l'Edit…

  • 2 Y 3 - Fonds de l'établissement pénitentiaire des Sables-d'Olonne (1828-1954)
    Cote : 2 Y 3 1 à 92
    Période : 1828 - 1954
    Extrait de la notice :

    …Ils précisent en effet, pour chaque détenu, les mentions d'état civil, l'origine sociale, la constitution…

  • 2 Y 1 - Fonds de l'établissement pénitentiaire de La Roche-sur-Yon (1811-1940)
    Cote : 2 Y 1 1 à 108
    Période : 1811 - 1985
    Extrait de la notice :

    …une mine d'informations sur la population carcérale puisqu'ils précisent pour chaque détenu leur état civil…

  • 2 Y 2 - Fonds de l'établissement pénitentiaire de Fontenay-le-Comte (an XI-1934)
    Cote : 2 Y 2 1 à 110
    Période : 1802 - 1934
    Extrait de la notice :

    …une mine d'informations sur la population carcérale puisqu'ils précisent pour chaque détenu leur état civil…

  • Archives communales de Noirmoutier (1577-2000)
    Cote : AC 163 art. 1-155 ; E-DEPOT 163 1 E art. 1-33
    Période : 1577 - 2000
    Extrait de la notice :

    …L'inventaire présente également les séries d'état civil, de délibérations, d'arrêtés municipaux et du…

  • 2 U - Tribunal criminel puis cour d'assises de la Vendée (an VIII-1939)
    Cote : 2 U 1 à 336
    Période : 1799 - 1939
    Extrait de la notice :

    …. - les renseignements sur l'accusé (état civil, morphologie, profession, domicile, antécédents judiciaires…

  • Répertoire numérique de la série M
    Cote : ; 1 M art. 1-522 ; 2 M art. 1-856 ; 3 M art. 1-1171 ; 4 M art. 1-460 ; 5 M art. 1-313 ; 6 M art. 1-1275 ; 7 M art. 1-339 ; 8 M art. 1-144 ; 9 M art. 1-75 ; 10 M art. 1-97
    Extrait de la notice :

    …Il n'oubliera pas que les registres d'Etat civil des greffes des tribunaux de plus de cent ans de date…

    …nominatives n'ont été conservées que pour tes recensements de 1891 à 1936 ; les tables décennales d'Etat civil…

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