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État civil, communication aux États d'origine : extraits des registres d'état civil, correspondance.Cote : 5 Z 75Période : 1923 - 1923Extrait de la notice :
…État civil, communication aux États d'origine : extraits des registres d'état civil, correspondance.…
…État civil…
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Cote : V6E 1 - 29Période : 1734 - 1896Extrait de la notice :
…Registres paroissiaux et registres d'état civil ayant échappé à l'incendie de 1871.…
…état civil…
…V6E - Registres paroissiaux et registres d'état civil ayant échappé à l'incendie de 1871.…
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Période : 1941 - 1945Extrait de la notice :
…Délivrance d'extraits des actes de l'état civil au-delà de la ligne de démarcation…
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Cote : V6E 18Période : 1802 - 1813Extrait de la notice :
…10ème arrondissement ancien (7ème arrondissement actuel) : état annuel des registres d'état civil, an…
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Cote : 4341W 2Période : 1978 - 1978Extrait de la notice :
…43 : Mise en cause de la responsabilité de l'administration pour une erreur commise en matière d'état-civil…
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Cote : V6E 16Période : 1805 - 1806Extrait de la notice :
…arrondissement ancien (1er arrondissement actuel) : inventaire des pièces annexées aux actes de l'état civil…
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Cote : M 5717Période : 1942 - 1942Extrait de la notice :
…État civil…
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Cote : M 5705Période : 1942 - 1942Extrait de la notice :
…État civil…
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Cote : M 2006Période : 1941 - 1943Extrait de la notice :
…État civil…
…également la délivrance d'extraits de casier judiciaire et l'inscription de mentions en marge de l'état civil…
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Cote : M 5665-1Période : 1942 - 1945Extrait de la notice :
…État civil…