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État civil, communication aux États d'origine : extraits des registres d'état civil, correspondance.Cote : 5 Z 75Période : 1923 - 1923Extrait de la notice :
…État civil, communication aux États d'origine : extraits des registres d'état civil, correspondance.…
…État civil…
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Cote : 1664 W 140Période : 1951 - 1995Extrait de la notice :
…État civil : instructions, circulaires, textes, documentation, formulaires, correspondance.…
…état civil…
…Bureau des étrangers, de l'état civil et de la police générale…
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Cote : 1418 W 170Période : 1963 - 1964Extrait de la notice :
…Rectifications d'actes d'état-civil : copies de jugements, correspondance, extraits d'actes.…
…État civil…
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Cote : V6E 1 - 29Période : 1734 - 1896Extrait de la notice :
…Registres paroissiaux et registres d'état civil ayant échappé à l'incendie de 1871.…
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…V6E - Registres paroissiaux et registres d'état civil ayant échappé à l'incendie de 1871.…
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Période : 1941 - 1945Extrait de la notice :
…Délivrance d'extraits des actes de l'état civil au-delà de la ligne de démarcation…
…État civil…
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Cote : V6E 18Période : 1802 - 1813Extrait de la notice :
…10ème arrondissement ancien (7ème arrondissement actuel) : état annuel des registres d'état civil, an…
…état civil…
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Cote : 1613 W 3Période : 1954 - 1982Extrait de la notice :
…la statistique et des études économiques : bordereau récapitulatif départemental des bulletins d'état civil…
…Etat civil…
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Cote : 4341W 2Période : 1978 - 1978Extrait de la notice :
…43 : Mise en cause de la responsabilité de l'administration pour une erreur commise en matière d'état-civil…
…état civil…
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Cote : V6E 16Période : 1805 - 1806Extrait de la notice :
…arrondissement ancien (1er arrondissement actuel) : inventaire des pièces annexées aux actes de l'état civil…
…état civil…
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Cote : M 5717Période : 1942 - 1942Extrait de la notice :
…État civil…