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Cote : 1 EPériode : 1792 - 1932Extrait de la notice :
…1 E - Tables décennale de l'état civil.…
…état civil…
…1 E - Tables décennale de l'état civil.…
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Cote : 2 EPériode : 1667 - 1943Extrait de la notice :
…Cette sous-série conserve les registres paroissiaux et d'état civil provenant des greffes des tribunaux de première (puis de grande) instance ; on l'appelle…
…En exécution de décisions du Ministère de la justice, la collection des registres paroissiaux de l'ancien régime et des registres de l'état civil de 1792…
…2 E - Registres paroissiaux et d'état civil.…
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Cote : 3 EPériode : 1744 - 1956Extrait de la notice :
…Cette sous-série est constituée des pièces annexes de l'état civil, qui ont permis de rédiger, compléter ou au besoin reconstituer les actes de l'état…
…civil.…
…3 E - Pièces annexes de l'état civil et des registres paroissiaux.…
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Cote : 4 U 3/4Période : 1945 - 1958Extrait de la notice :
…Inscription des actes d'état civil de la commune de Saint-Martin.…
…état civil…
…Inscription des actes d'état civil de la commune de Saint-Martin.…
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Cote : 1 L 6Période : 1794 - 1795Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Concerne la tenue de l'état civil.…
…état civil…
…Présentation du contenu Concerne la tenue de l'état civil.…
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Cote : 1 J 165/40Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Extrait des registres d'état civil de la mairie de Soisy-sous-Étiolles [Soisy-sur-Seine, Essonne].…
…état civil…
…Présentation du contenu Extrait des registres d'état civil de la mairie de Soisy-sous-Étiolles [Soisy-sur-Seine, Essonne].…
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Cote : 1 J 165/64Période : 1878 - 1878Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Extrait des registres d'état civil de la commune de Soisy-sous-Étiolles [Soisy-sur-Seine, Essonne].…
…état civil…
…Présentation du contenu Extrait des registres d'état civil de la commune de Soisy-sous-Étiolles [Soisy-sur-Seine, Essonne].…
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Lettre de la municipalité aux séquestres et propriétaires d'habitations particulières de la commune.Cote : 1 L 6/2Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Rappel de l'obligation de venir déclarer à la maison commune les événements relatifs à l'état civil survenus sur leur habitation…
…état civil…
…Présentation du contenu Rappel de l'obligation de venir déclarer à la maison commune les événements relatifs à l'état civil survenus sur leur habitation…
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Cote : 1 J 165/68Période : 1887 - 1888Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Extrait des registres d'état civil de la mairie du 8e arrondissement de Paris ; copie certifiée conforme par le maire, le 30 octobre…
…état civil…
…Présentation du contenu Extrait des registres d'état civil de la mairie du 8e arrondissement de Paris ; copie certifiée conforme par le maire, le 30 octobre…
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Cote : 1 J 165/66Période : 1816 - 1848Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Extrait des registres d'état civil de Basse-Terre ; copie certifiée conforme, établie au tribunal de première instance de Corbeil…
…état civil…
…Présentation du contenu Extrait des registres d'état civil de Basse-Terre ; copie certifiée conforme, établie au tribunal de première instance de Corbeil…