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Cote : 1808 W 354-362Période : 1952 - 2019Extrait de la notice :
…Travaux d'alimentation en eau potable…
…eau potable…
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Cote : W 3341-3392Période : 1940 - 1964Extrait de la notice :
…Travaux d'alimentation en eau potable…
…eau potable…
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Cote : 1808 W 354Période : 1955 - 1996Extrait de la notice :
…Redevance sur la consommation d'eau potable…
…eau potable…
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Cote : 1977 W 140Période : 1964 - 1996Extrait de la notice :
…Syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable de Saint-Thibault…
…Eau potable…
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Cote : 1808 W 368-369Période : 1952 - 2019Extrait de la notice :
…Commune de Roquemaure, diagnostic du réseau d'eau potable…
…eau potable…
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Cote : 1977 W 164Période : 1997 - 1998Extrait de la notice :
…Syndicat intercommunal d'adduction en eau potable de Savoisy…
…Eau potable…
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Cote : 1977 W 5Période : 1996 - 1999Extrait de la notice :
…Syndicat intercommunal d'eau potable et d'assainissement d'Aiserey…
…Eau potable…
…et potabilisation de la ressource en eau potable du syndicat.…
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Cote : 1808 W 360Période : 1991 - 2001Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable, lot n°5…
…eau potable…
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Cote : 1977 W 214Période : 1996 - 1999Extrait de la notice :
…Syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable de Brion-sur-Ource…
…Eau potable…
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Cote : 1977 W 215Période : 1997 - 1999Extrait de la notice :
…Syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable de Brion-sur-Ource…
…Eau potable…
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Cote : 1977 W 166Période : 1996 - 1999Extrait de la notice :
…Syndicat intercommunal d'adduction en eau potable de Savoisy…
…Eau potable…
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Cote : 1605 W 12-22, 45-84, 87-125, 133-149, 155-168, 182-190, 194-206, 229-251Période : 1966 - 1994Extrait de la notice :
…Adduction en eau potable, assainissement et ravaux communaux…
…Eau potable…
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Cote : 1977 W 99Période : 1994 - 1999Extrait de la notice :
…Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de Molesme-Villedieu-Vertault…
…Eau potable…
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Cote : 1977 W 119Période : 1994 - 1994Extrait de la notice :
…Syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable de la plaine de Nuits…
…Eau potable…
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Cote : 1977 W 60Période : 1996 - 1997Extrait de la notice :
…Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de Thoisy-le-Désert…
…Eau potable…
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Cote : 1977 W 184Période : 1996 - 1998Extrait de la notice :
…Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de Thoisy-le-Désert…
…Eau potable…
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Cote : 1977 W 185Période : 1996 - 1998Extrait de la notice :
…Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de Thoisy-le-Désert…
…Eau potable…
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Cote : 1808 W 362Période : 2004 - 2008Extrait de la notice :
…en eau potable du Mas Lombard et Calixte Broche…
…Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable (SIAEP) du Pont du Gard, travaux d'alimentation…
…eau potable…
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Cote : 1977 W 179Période : 1989 - 1997Extrait de la notice :
…Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de la vallée de l'Ouche…
…Eau potable…
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Cote : 1605 W 268Période : 1978 - 1982Extrait de la notice :
…Adduction en eau potable de Velzic, station d'épuration Saint-Simon…
…Eau potable…
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Cote : 1808 W 358Période : 1982 - 2006Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable des hameaux de la Combe et de Falguières…
…eau potable…
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Cote : 1977 W 158Période : 1994 - 1999Extrait de la notice :
…Syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable et d'assainissement à la carte de Saulon-la-Chapelle…
…Eau potable…
…Présentation du contenu Alimentation en eau potable. - Augmentation du stockage, construction d'une réserve…
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Cote : 1977 W 159Période : 1995 - 1999Extrait de la notice :
…Syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable et d'assainissement à la carte de Saulon-la-Chapelle…
…Eau potable…
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Cote : 1977 W 160Période : 1994 - 1997Extrait de la notice :
…Syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable et d'assainissement à la carte de Saulon-la-Chapelle…
…Eau potable…
…Présentation du contenu Alimentation en eau potable. - Liaison Saint-Bernard - Villebichot, maillage…
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Cote : 1977 W 161Période : 1998 - 1999Extrait de la notice :
…Syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable et d'assainissement à la carte de Saulon-la-Chapelle…
…Eau potable…
…Présentation du contenu Alimentation en eau potable. - Maillage église de Fénay - gare de Saulon-la-Chapelle…
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Cote : 1707 W 634Période : 1988 - 1989Extrait de la notice :
…Commune de VOSNES-ROMANEE, SIAEP - Ass., amélioration du réseau de distribution d'eau potable : marchés…
…Eau potable…
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Cote : 1808 W 376Période : 2008 - 2009Extrait de la notice :
…Commune de Saint-Ambroix, travaux d'instrumentation du réseau d'eau potable…
…eau potable…
…Saint-Ambroix, travaux d'instrumentation du réseau d'eau potable : dossier de consultation des entreprises…
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Cote : 1707 W 113Période : 1956 - 1965Extrait de la notice :
…Syndicat intercommunal de BRION SUR OURCE - AEP Adduc eau potable : plans, mémoire, cahier des charges…
…. - AEP, adduction d'eau potable : plans, dossier de subvention, délibérations, dossier financier, dossiers…
…Eau potable…
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Cote : 1707 W 528Période : 1979 - 1988Extrait de la notice :
…Commune de SPOY - AEP : dossier technique (1979) ; projet d'aménagement d'une nouvelle adduction d'eau potable…
…Eau potable…
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Cote : W 3468-3470Période : 1960 - 1963Extrait de la notice :
…usage d'habitation ; Saint-Apollinaire : dépôt d'ordures ; Chailly-sur-Armançon : alimentation en eau potable…
…eau potable…
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Cote : 1605 W 267Période : 1976 - 1982Extrait de la notice :
…Eau potable…
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Cote : 1605 W 48Période : 1987 - 1993Extrait de la notice :
…Eau potable…
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Cote : 1605 W 49Période : 1986 - 1987Extrait de la notice :
…Eau potable…
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Cote : 1605 W 61Période : 1981 - 1986Extrait de la notice :
…Eau potable…
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Cote : 1605 W 62Période : 1981 - 1984Extrait de la notice :
…Eau potable…
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Cote : 1605 W 63Période : 1990 - 1992Extrait de la notice :
…Eau potable…
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Cote : 1605 W 246-247Période : 1971 - 1987Extrait de la notice :
…Eau potable…
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Cote : 1605 W 246Période : 1981 - 1986Extrait de la notice :
…Eau potable…
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Cote : 1605 W 247Période : 1971 - 1987Extrait de la notice :
…Eau potable…
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Cote : 1605 W 45Période : 1980 - 1991Extrait de la notice :
…Eau potable…
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Cote : 1605 W 46Période : 1978 - 1985Extrait de la notice :
…Eau potable…
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Cote : 1605 W 46Période : 1978 - 1985Extrait de la notice :
…Eau potable…
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Cote : 1605 W 55-56Période : 1978 - 1990Extrait de la notice :
…Eau potable…
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Cote : 1605 W 60Période : 1983 - 1989Extrait de la notice :
…Eau potable…
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Cote : 1605 W 57Période : 1990 - 1992Extrait de la notice :
…Eau potable…
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Cote : 1605 W 68Période : 1985 - 1992Extrait de la notice :
…Eau potable…
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Cote : 1605 W 16, 70-75Période : 1973 - 1990Extrait de la notice :
…Eau potable…
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Cote : 1605 W 70Période : 1981 - 1984Extrait de la notice :
…Eau potable…
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Cote : 1605 W 74Période : 1986 - 1990Extrait de la notice :
…Eau potable…
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Cote : 1605 W 75Période : 1973 - 1990Extrait de la notice :
…Eau potable…