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Cote : 19910714/1-19910714/211Période : 1852 - 1984Extrait de la notice :
…Pour les prélèvements d'eau potable, et conformément à l'article 113 du Code rural, elle fut maintenue au ministère de l'Agriculture.…
…E 8 Eau potable. E 9 Eaux souterraines. H : Hydrologie H 1 Généralités. H 2 Organisation du service de l'hydraulique.…
…potable, les canaux, les barrages et les vallées submersibles.…
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Cote : 1707 W 1-634Période : 1936 - 1999Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable et assainissement.…
…Alimentation en eau potable et assainissement.…
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1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS ET IMPOSITIONS EXTRAORDINAIRES (1820-1937)
Cote : 1O/1-389Période : 1820 - 1937Extrait de la notice :…Ces dossiers se composent des états des impositions autorisées pour les dépenses communales : constructions de chemins vicinaux, adduction en eau potable…
…Ces dossiers se composent des états des impositions autorisées pour les dépenses communales : constructions de chemins vicinaux, adduction en eau potable…
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Cote : 19830504/1-19830504/17Période : 1880 - 1972Extrait de la notice :
…Une première remise en cause du partage des attributions des deux services se manifesta dans le domaine des adductions d'eau potable et de l'assainissement…
…potable.…
…Une première remise en cause du partage des attributions des deux services se manifesta dans le domaine des adductions d'eau potable et de l'assainissement…
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Cote : 5 M 1-118Période : 1799 - 1950Extrait de la notice :
…Eaux minérales et eau potable La partie suivante est consacrée à l'eau, plus précisément aux sources d'eau minérale, nombreuses dans le département…
…(5 M 21), ainsi qu'à la protection des réseaux d'alimentation en eau potable au cours de la Première Guerre mondiale (5 M 22).…
…Eaux minérales et eau potable La partie suivante est consacrée à l'eau, plus précisément aux sources d'eau minérale, nombreuses dans le département…
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Cote : 7S/1-205Période : 1783 - 1966Extrait de la notice :
…Nous avons classés en premier les dossiers d'entretien des cours d'eau puis les dossiers d'associations syndicales d'assainissement et d'alimentation en eau…
…potable.…
…rivières 1818-1940 7S134-136 Associations syndicales autorisées de drainages 1863-1940 7S137-139 Associations syndicales autorisées pour l'alimentation en eau…
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Cote : 7 M 1-379Période : 1799 - 2000Extrait de la notice :
…constitués, les habitants d'une commune ou d'un village demandaient principalement au service du Génie rural l'amélioration ou la création d'une adduction d'eau…
…potable ou d'un chemin d'exploitation (7 M 296-361).…
…constitués, les habitants d'une commune ou d'un village demandaient principalement au service du Génie rural l'amélioration ou la création d'une adduction d'eau…
