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Cote : 510 W 1-172Période : 1940 - 1972Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Administration générales, affaires communales, forêts, eau potable, électrification.…
…Présentation du contenu Administration générales, affaires communales, forêts, eau potable, électrification.…
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Cote : 1225 W 1-137Période : 1946 - 1988Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Affaires communales et intercommunales : finances, foncier, assainissement en eau potable, équipement, personnel...…
…Présentation du contenu Affaires communales et intercommunales : finances, foncier, assainissement en eau potable, équipement, personnel...…
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Cote : 1087 W 1-328Période : 1938 - 1979Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Divers dossiers relatifs aux collectivités locales et syndicats intersommunaux, notamment sur l'assainissement en eau potable…
…Présentation du contenu Divers dossiers relatifs aux collectivités locales et syndicats intersommunaux, notamment sur l'assainissement en eau potable…
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Cote : 1707 W 1-634Période : 1936 - 1999Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable et assainissement.…
…Alimentation en eau potable et assainissement.…
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Cote : 1138 W 1-103Période : 1940 - 1980Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Collectivités locales et syndicats intercommunaux : statistiques, dossiers relatifs à l'assainissement en eau potable, aux coupes…
…Présentation du contenu Collectivités locales et syndicats intercommunaux : statistiques, dossiers relatifs à l'assainissement en eau potable, aux coupes…
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Cote : 336 W 1-289Période : 1924 - 1969Extrait de la notice :
…Dossiers relatifs aux syndicats intercommunaux, aux affaires communales, à l'agriculture (forêt et élevage), aux aménagement pour la fourniture en eau…
…potable, à l'électrification et au réseau routier.…
…Dossiers relatifs aux syndicats intercommunaux, aux affaires communales, à l'agriculture (forêt et élevage), aux aménagement pour la fourniture en eau…
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Cote : 19810042/1-19810042/22Période : 1964 - 1978Extrait de la notice :
…Le bureau des services publics ruraux a dans ses attributions les travaux d'alimentation en eau potable, d'assainissement dans les communes rurales, de…
…Le bureau des services publics ruraux a dans ses attributions les travaux d'alimentation en eau potable, d'assainissement dans les communes rurales, de…
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1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS ET IMPOSITIONS EXTRAORDINAIRES (1820-1937)Cote : 1O/1-389Période : 1820 - 1937Extrait de la notice :
…Ces dossiers se composent des états des impositions autorisées pour les dépenses communales : constructions de chemins vicinaux, adduction en eau potable…
…Ces dossiers se composent des états des impositions autorisées pour les dépenses communales : constructions de chemins vicinaux, adduction en eau potable…
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Cote : 7S/1-205Période : 1783 - 1966Extrait de la notice :
…Nous avons classés en premier les dossiers d'entretien des cours d'eau puis les dossiers d'associations syndicales d'assainissement et d'alimentation en eau…
…potable.…
…rivières 1818-1940 7S134-136 Associations syndicales autorisées de drainages 1863-1940 7S137-139 Associations syndicales autorisées pour l'alimentation en eau…