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Eau potable

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data.culture.fr : eau potable

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  • Agriculture ; Direction de l'aménagement ; Service hydraulique ; Sous-direction de l'aménagement des eaux ; Bureau législation des eaux (185...
    Cote : 19910714/1-19910714/211
    Période : 1852 - 1984
    Extrait de la notice :

    …Pour les prélèvements d'eau potable, et conformément à l'article 113 du Code rural, elle fut maintenue au ministère de l'Agriculture.…

    …E 8 Eau potable. E 9 Eaux souterraines. H : Hydrologie H 1 Généralités. H 2 Organisation du service de l'hydraulique.…

    …potable, les canaux, les barrages et les vallées submersibles.…

  • 1707 W - Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF)
    Cote : 1707 W 1-634
    Période : 1936 - 1999
    Extrait de la notice :

    …Alimentation en eau potable et assainissement.…

    …Alimentation en eau potable et assainissement.…

  • 1806 W - Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF)
    Cote : 1806 W 1-150
    Période : 1941 - 1996
    Extrait de la notice :

    …de vignes; - Service équipements publics ruraux (SEPR) : bâtiments de l'enseignement agricole, aménagement rural, assainissement et alimentation en eau…

    …potable; - Service aménagement foncier, forêt, eau et environnement (SAFEE) : développement rural, urbain et péri-urbain.…

    …de vignes; - Service équipements publics ruraux (SEPR) : bâtiments de l'enseignement agricole, aménagement rural, assainissement et alimentation en eau…

  • 1900W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
    Cote : 1900W1-220
    Période : 1946 - 1999
    Extrait de la notice :

    …rurale (renforcement ou extension de réseau) ; assainissement des eaux usées (travaux sur réseaux et ouvrages d'art) ; alimentation en eau…

    …potable (travaux sur réseaux et ouvrages d'art) ; hydraulique agricole.…

    …rurale (renforcement ou extension de réseau) ; assainissement des eaux usées (travaux sur réseaux et ouvrages d'art) ; alimentation en eau…

  • 1900W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
    Cote : 1900W1-220
    Période : 1946 - 1999
    Extrait de la notice :

    …rurale (renforcement ou extension de réseau) ; assainissement des eaux usées (travaux sur réseaux et ouvrages d'art) ; alimentation en eau…

    …potable (travaux sur réseaux et ouvrages d'art) ; hydraulique agricole.…

    …rurale (renforcement ou extension de réseau) ; assainissement des eaux usées (travaux sur réseaux et ouvrages d'art) ; alimentation en eau…

  • Agriculture ; Direction de l'aménagement ; Service hydraulique ; Sous-direction de l'aménagement des eaux ; Bureau législation des eaux (188...
    Cote : 19830504/1-19830504/17
    Période : 1880 - 1972
    Extrait de la notice :

    …Une première remise en cause du partage des attributions des deux services se manifesta dans le domaine des adductions d'eau potable et de l'assainissement…

    …potable.…

    …Une première remise en cause du partage des attributions des deux services se manifesta dans le domaine des adductions d'eau potable et de l'assainissement…

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