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Cote : 1087 W 1-328Période : 1938 - 1979Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Divers dossiers relatifs aux collectivités locales et syndicats intersommunaux, notamment sur l'assainissement en eau potable…
…Présentation du contenu Divers dossiers relatifs aux collectivités locales et syndicats intersommunaux, notamment sur l'assainissement en eau potable…
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Cote : 1138 W 1-103Période : 1940 - 1980Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Collectivités locales et syndicats intercommunaux : statistiques, dossiers relatifs à l'assainissement en eau potable, aux coupes…
…Présentation du contenu Collectivités locales et syndicats intercommunaux : statistiques, dossiers relatifs à l'assainissement en eau potable, aux coupes…
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Cote : 1225 W 1-137Période : 1946 - 1988Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Affaires communales et intercommunales : finances, foncier, assainissement en eau potable, équipement, personnel...…
…Présentation du contenu Affaires communales et intercommunales : finances, foncier, assainissement en eau potable, équipement, personnel...…
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Cote : 336 W 1-289Période : 1924 - 1969Extrait de la notice :
…Dossiers relatifs aux syndicats intercommunaux, aux affaires communales, à l'agriculture (forêt et élevage), aux aménagement pour la fourniture en eau…
…potable, à l'électrification et au réseau routier.…
…Dossiers relatifs aux syndicats intercommunaux, aux affaires communales, à l'agriculture (forêt et élevage), aux aménagement pour la fourniture en eau…
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Cote : 510 W 1-172Période : 1940 - 1972Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Administration générales, affaires communales, forêts, eau potable, électrification.…
…Présentation du contenu Administration générales, affaires communales, forêts, eau potable, électrification.…
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Cote : 19920441/1-19920441/33Période : 1905 - 1984Extrait de la notice :
…eau potable…
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Cote : 20160123/1-20160123/41Période : 1954 - 1998Extrait de la notice :
…Les finalités de ces différentes dispositions sont de : satisfaire l'alimentation en eau potable de la population et de garantir la santé, la salubrité…
…Les finalités de ces différentes dispositions sont de : satisfaire l'alimentation en eau potable de la population et de garantir la santé, la salubrité…
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Cote : 19910714/1-19910714/211Période : 1852 - 1984Extrait de la notice :
…Pour les prélèvements d'eau potable, et conformément à l'article 113 du Code rural, elle fut maintenue au ministère de l'Agriculture.…
…E 8 Eau potable. E 9 Eaux souterraines. H : Hydrologie H 1 Généralités. H 2 Organisation du service de l'hydraulique.…
…potable, les canaux, les barrages et les vallées submersibles.…
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Cote : 19840473/1-19840473/11Période : 1981 - 1982Extrait de la notice :
…eau potable…
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Cote : 19840271/1-19840271/18Période : 1960 - 1980Extrait de la notice :
…eau potable…