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Cote : 1900W1-220Période : 1946 - 1999Extrait de la notice :
…rurale (renforcement ou extension de réseau) ; assainissement des eaux usées (travaux sur réseaux et ouvrages d'art) ; alimentation en eau…
…potable (travaux sur réseaux et ouvrages d'art) ; hydraulique agricole.…
…rurale (renforcement ou extension de réseau) ; assainissement des eaux usées (travaux sur réseaux et ouvrages d'art) ; alimentation en eau…
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Cote : 1900W1-220Période : 1946 - 1999Extrait de la notice :
…rurale (renforcement ou extension de réseau) ; assainissement des eaux usées (travaux sur réseaux et ouvrages d'art) ; alimentation en eau…
…potable (travaux sur réseaux et ouvrages d'art) ; hydraulique agricole.…
…rurale (renforcement ou extension de réseau) ; assainissement des eaux usées (travaux sur réseaux et ouvrages d'art) ; alimentation en eau…
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Cote : 1806 W 1-150Période : 1941 - 1996Extrait de la notice :
…de vignes; - Service équipements publics ruraux (SEPR) : bâtiments de l'enseignement agricole, aménagement rural, assainissement et alimentation en eau…
…potable; - Service aménagement foncier, forêt, eau et environnement (SAFEE) : développement rural, urbain et péri-urbain.…
…de vignes; - Service équipements publics ruraux (SEPR) : bâtiments de l'enseignement agricole, aménagement rural, assainissement et alimentation en eau…
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Cote : 19920441/1-19920441/33Période : 1905 - 1984Extrait de la notice :
…eau potable…
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Cote : 19910714/1-19910714/211Période : 1852 - 1984Extrait de la notice :
…Pour les prélèvements d'eau potable, et conformément à l'article 113 du Code rural, elle fut maintenue au ministère de l'Agriculture.…
…E 8 Eau potable. E 9 Eaux souterraines. H : Hydrologie H 1 Généralités. H 2 Organisation du service de l'hydraulique.…
…potable, les canaux, les barrages et les vallées submersibles.…
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Cote : 19840473/1-19840473/11Période : 1981 - 1982Extrait de la notice :
…eau potable…
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Cote : 19840271/1-19840271/18Période : 1960 - 1980Extrait de la notice :
…eau potable…
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Cote : 19830504/1-19830504/17Période : 1880 - 1972Extrait de la notice :
…Une première remise en cause du partage des attributions des deux services se manifesta dans le domaine des adductions d'eau potable et de l'assainissement…
…potable.…
…Une première remise en cause du partage des attributions des deux services se manifesta dans le domaine des adductions d'eau potable et de l'assainissement…