Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Eau potable

Source :

data.culture.fr : eau potable

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Fonds Fulpin, architecte et ingénieur-conseil

Cote : 37 J

Période : 1907 - 1969

Extrait de la notice :

…Ce fonds est constitué de dossiers de travaux d'adduction d'eau potable, exécutés dans diverses communes…
Relations financières avec les pays étrangers.

Période : 1945 - 1966

Extrait de la notice :

…Alimentation en eau potable des communes de Villars 1. Sec et Croix.…

…Alimentation en eau potable des communes de Villars 1. Sec et Croix.…
Agence Française de développement : fonds photographique

Période : 1950 - 2002

Extrait de la notice :

…(1997) : 3 photographies ; 10 Vue aérienne (1997) : 1 photographie ; 11 – 12 Distribution d’eau potable…

…Eau et assainissement 10Fi-0000158 1 Point d’accès à l’eau potable, remplissage de récipients, femmes…

…Eau et assainissement 10Fi-0000253 1 – 9 Eau et assainissement. 1 Accès à l’eau potable, remplissage…
Affaires étrangères, organismes internationaux, coopération, rapatriés, départements et territoires d'outre-mer.

Période : 1957 - 1980

Extrait de la notice :

…Projet d'alimentation en eau potable des Grands Fonds.…

…Projet d'alimentation en eau potable des Grands Fonds.…
Bureau des travaux législatifs

Période : 1800 - 1938

Extrait de la notice :

…d'expérimentation de culture mécanique 1931 - 1933 Aménagement et protection des forêts Adduction d'eau potable…

…d'expérimentation de culture mécanique 1931 - 1933 Aménagement et protection des forêts Adduction d'eau potable…
Propriétés de l'Etat

Période : 1841 - 1971

Extrait de la notice :

…construction d'un entrepôt de tabacs fabriqués 1938 - 1939 Meaux - Réseau de canalisation d'eau potable…

…construction d'un entrepôt de tabacs fabriqués 1938 - 1939 Meaux - Réseau de canalisation d'eau potable…
Notes et rapports thématiques des postes d'expansion économique à l'étranger

Période : 1945 - 1991

Extrait de la notice :

…Loi de finances 1973, par Max HENRY, 9juin 1973 26 juin 1973 Distribution d'eau potable à Phnom — Penh…

…+ Succès technique français en Uruguay : 19 août 1968 installation d'une usine de traitement d'eau potable…

…Loi de finances 1973, par Max HENRY, 9juin 1973 26 juin 1973 Distribution d'eau potable à Phnom — Penh…

Eau potable

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