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Cote : 2878W/1-2878W/87Période : 1931 - 1998Extrait de la notice :
…Travaux et études d'alimentation en eau potable et d'assainissement eaux usées (collecte et épuration…
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Cote : 2811W/1-2811W/168Période : 1907 - 2004Extrait de la notice :
…Assainissement, eau potable, plans d'eau : enquêtes et arrêtés de déclaration d'utilité publique (DUP…
…Travaux d'alimentation en eau potable (AEP) : études, dossiers administratifs, récolements des travaux…
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Cote : ; 1 M art. 1-522 ; 2 M art. 1-856 ; 3 M art. 1-1171 ; 4 M art. 1-460 ; 5 M art. 1-313 ; 6 M art. 1-1275 ; 7 M art. 1-339 ; 8 M art. 1-144 ; 9 M art. 1-75 ; 10 M art. 1-97Extrait de la notice :
…des plans de forêts (1853-1879) en F10 1915, les subventions aux communes pour l'alimentation en eau potable…
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Période : 1800 - 1960Extrait de la notice :
…Exposé succinct des affaires soumises : génie rural (eau potable), concours agricoles, taxe locale.…
…N 466 Délibérations. 1951 Suites données aux vœux (essence, agriculture, impôts, eau potable…). 135…
…Exposé succinct des affaires soumises : génie rural (eau potable), concours agricoles, taxe locale.…
