Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Eau potable

Source :

data.culture.fr : eau potable

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2878W. Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture

Cote : 2878W/1-2878W/87

Période : 1931 - 1998

Extrait de la notice :

…Travaux et études d'alimentation en eau potable et d'assainissement eaux usées (collecte et épuration…
2811W. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF)

Cote : 2811W/1-2811W/168

Période : 1907 - 2004

Extrait de la notice :

…Assainissement, eau potable, plans d'eau : enquêtes et arrêtés de déclaration d'utilité publique (DUP…

…Travaux d'alimentation en eau potable (AEP) : études, dossiers administratifs, récolements des travaux…
Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux

Période : 1782 - 1993

Extrait de la notice :

…estimation des dépenses. 1957-1965 Canalisation et approvisionnement en eau 1 O 317 Distribution d’eau potable…

…Création de l’association, travaux de mise en viabilité, aménagement, installation d’une canalisation d’eau potable…

…’affermage avec la société des eaux du Nord, avenant, rapport sur l’alimentation de la ville en eau potable…
Administration générale de la commune

Période : 1744 - 1995

Extrait de la notice :

…répartition. 6 1963-1968 Transferts de compétences (assainissement, ordures ménagères, abattoirs, eau potable…

…répartition. 6 1963-1968 Transferts de compétences (assainissement, ordures ménagères, abattoirs, eau potable…
Édifices communaux, monuments et établissements publics

Période : 1992

Extrait de la notice :

…. - Entretien, restauration : rapport sur l’alimentation en eau potable de la ville, cahier des charges…

…. - Entretien, restauration : rapport sur l’alimentation en eau potable de la ville, cahier des charges…

Eau potable

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