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Cote : 500EDTPériode : 1752 - 1988Extrait de la notice :
…A noter également de nombreuses archives traitant de l'électrification et de l'adduction d'eau potable.…
…A noter également de nombreuses archives traitant de l'électrification et de l'adduction d'eau potable.…
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Cote : 347EDTPériode : 1834 - 1993Extrait de la notice :
…pièces notables, il faut signaler la présence des registres des délibérations de 1834 à 1981, ainsi qu'un dossier complet sur l'installation de l'eau…
…potable dans la commune.…
…pièces notables, il faut signaler la présence des registres des délibérations de 1834 à 1981, ainsi qu'un dossier complet sur l'installation de l'eau…
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Cote : 1935W 1-21Période : 1956 - 2010Extrait de la notice :
…d'écrêtement ; Études de protection contre les inondations ; Bassins Savoureuse ; Droits d'eau et curage ; Ressources en eau souterraine ; Alimentation en eau…
…potable ; Enquêtes hydrogéologiques ; Aménagement foncier ; Réorganisation réseaux industriels ; Forêts ; Pêche ; Études sur le bruits ; Infrastructures…
…d'écrêtement ; Études de protection contre les inondations ; Bassins Savoureuse ; Droits d'eau et curage ; Ressources en eau souterraine ; Alimentation en eau…
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Cote : 80EDTPériode : 1802 - 1984Extrait de la notice :
…À cela s'ajoutent également l'atlas cadastral de 1831, ainsi que des documents évoquant l'alimentation en eau potable de la commune et son électrification…
…À cela s'ajoutent également l'atlas cadastral de 1831, ainsi que des documents évoquant l'alimentation en eau potable de la commune et son électrification…
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Période : 1841 - 1980Extrait de la notice :
…Grisez MarieJeanne : programme des travaux, réseau P.T.T., réseau d’assainissement, cahier des charges, réseau E.D.F., 0voirie, plan de masse, réseau d’…
…eau potable, notice explicative, règlement d’urbanisme, 1979 ; plan de bornage de la propriété Lamboley, commune de Bavilliers, fév. 1980 ; plan concernant…
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Période : 1965 - 1979Extrait de la notice :
…Dans le Territoire de Belfort 42 J 46 Lotissements : Vézelois, « La Praille » ; Rougegoutte, « Les Epreys », 19711975 ; Danjoutin : alimentation en eau…
…potable, 1971-1972 ; Andelnans : bâtiment Gargnino, 1974 ; Roppe : plan de masse d’un projet d’habitations groupées, 1977 ; Joncherey : pavillon Oretti…
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Extrait de la notice :
…Vézelois et dossiers d’affaires entre l’armée et les particuliers. 1952-1971 15 J 35/1 15 J 35/2 15 J 35/3 Fort de Vézelois : travaux d’alimentation en eau…
…potable.…
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Période : 1883 - 1983Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable.…
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Période : 1959 - 1984Extrait de la notice :
…Idem : plan des réseaux projetés, assainissement, eau potable Ech. 1/500, dim. 82 x 120 Avril 1982 (11 N 2) Aménagement du parking, avenue d’Alsace :…