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Cote : 600Edepot1 - 600Edepot5Période : 1949 - 1993Extrait de la notice :
…. | 600Edepot - Archives du syndicat d'alimentation en eau potable des communes de Chancey, Tromarey, Bonboillon et Hugier…
…600Edepot - Archives du syndicat d'alimentation en eau potable des communes de Chancey, Tromarey, Bonboillon et Hugier…
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Cote : 1900W1-220Période : 1946 - 1999Extrait de la notice :
…rurale (renforcement ou extension de réseau) ; assainissement des eaux usées (travaux sur réseaux et ouvrages d'art) ; alimentation en eau…
…potable (travaux sur réseaux et ouvrages d'art) ; hydraulique agricole.…
…rurale (renforcement ou extension de réseau) ; assainissement des eaux usées (travaux sur réseaux et ouvrages d'art) ; alimentation en eau…
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Cote : 1900W1-220Période : 1946 - 1999Extrait de la notice :
…rurale (renforcement ou extension de réseau) ; assainissement des eaux usées (travaux sur réseaux et ouvrages d'art) ; alimentation en eau…
…potable (travaux sur réseaux et ouvrages d'art) ; hydraulique agricole.…
…rurale (renforcement ou extension de réseau) ; assainissement des eaux usées (travaux sur réseaux et ouvrages d'art) ; alimentation en eau…
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Cote : 1324W1-40Période : 1953 - 1987Extrait de la notice :
…listes des opérations, règlement d'urbanisme, rapports justificatifs, registres d'enquête publique, projets techniques d'alimentation en eau…
…potable et d'assainissement, correspondance.…
…listes des opérations, règlement d'urbanisme, rapports justificatifs, registres d'enquête publique, projets techniques d'alimentation en eau…
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Cote : 1324W1-40Période : 1953 - 1987Extrait de la notice :
…listes des opérations, règlement d'urbanisme, rapports justificatifs, registres d'enquête publique, projets techniques d'alimentation en eau…
…potable et d'assainissement, correspondance.…
…listes des opérations, règlement d'urbanisme, rapports justificatifs, registres d'enquête publique, projets techniques d'alimentation en eau…
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Cote : 1538W1-128Période : 1934 - 1978Extrait de la notice :
…actions du Génie rural en matière d'équipement rural recouvrent les interventions menées sur : les réseaux d'alimentation en eau…
…potable (extension ou réparation des conduites et de la station de pompage, contrôle de pollution) ; les réseaux d'assainissement…
…actions du Génie rural en matière d'équipement rural recouvrent les interventions menées sur : les réseaux d'alimentation en eau…