-
Cote : 1331W 1-63Période : 1890 - 1989Extrait de la notice :
…Art. 3 à 63 : dossiers techniques et juridiques d'alimentation en eau potable des communes savoyardes…
…Agriculture - Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt - Eau potable…
…1331W - Agriculture - Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt - Eau potable…
-
Cote : 1487W 1-33Période : 1969 - 1994Extrait de la notice :
…de la Forêt - Dossiers de déclaration d'utilité publique en vue de la protection des captages d'eau potable…
…de la Forêt - Dossiers de déclaration d'utilité publique en vue de la protection des captages d'eau potable…
-
Cote : 1224W 1-74Période : 1927 - 1976Extrait de la notice :
…Art. 1 à 18 : Captage des sources, assainissement, alimentation des communes en eau potable.…
-
Cote : 1176W 1-38Période : 1972 - 1992Extrait de la notice :
…Art. 29 : alimentation en eau potable, assainissement, hydraulique agricole (1980-1986).…
-
Cote : 202Edépôt 1-270Période : 1745 - 1979Extrait de la notice :
…dossiers concernent également les travaux sur les chemins de la commune et sur l'alimentation en eau potable…
-
Période : 1782 - 1993Extrait de la notice :
…estimation des dépenses. 1957-1965 Canalisation et approvisionnement en eau 1 O 317 Distribution d’eau potable…
…Création de l’association, travaux de mise en viabilité, aménagement, installation d’une canalisation d’eau potable…
…’affermage avec la société des eaux du Nord, avenant, rapport sur l’alimentation de la ville en eau potable…
-
Période : 1744 - 1995Extrait de la notice :
…répartition. 6 1963-1968 Transferts de compétences (assainissement, ordures ménagères, abattoirs, eau potable…
…répartition. 6 1963-1968 Transferts de compétences (assainissement, ordures ménagères, abattoirs, eau potable…
-
Période : 1992Extrait de la notice :
…. - Entretien, restauration : rapport sur l’alimentation en eau potable de la ville, cahier des charges…
…. - Entretien, restauration : rapport sur l’alimentation en eau potable de la ville, cahier des charges…