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Cote : 510 W 1-172Période : 1940 - 1972Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Administration générales, affaires communales, forêts, eau potable, électrification…
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Cote : 1225 W 1-137Période : 1946 - 1988Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Affaires communales et intercommunales : finances, foncier, assainissement en eau potable…
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Cote : 1087 W 1-328Période : 1938 - 1979Extrait de la notice :
…relatifs aux collectivités locales et syndicats intersommunaux, notamment sur l'assainissement en eau potable…
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Cote : 1138 W 1-103Période : 1940 - 1980Extrait de la notice :
…Collectivités locales et syndicats intercommunaux : statistiques, dossiers relatifs à l'assainissement en eau potable…
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Cote : 130 W 1-223Période : 1924 - 1965Extrait de la notice :
…Nombreux dossiers sur le réseau électrique et l'assainissement en eau potable.…
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Cote : 336 W 1-289Période : 1924 - 1969Extrait de la notice :
…affaires communales, à l'agriculture (forêt et élevage), aux aménagement pour la fourniture en eau potable…
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Cote : 37 JPériode : 1907 - 1969Extrait de la notice :
…Ce fonds est constitué de dossiers de travaux d'adduction d'eau potable, exécutés dans diverses communes…
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Cote : 1935W 1-21Période : 1956 - 2010Extrait de la notice :
…; Bassins Savoureuse ; Droits d'eau et curage ; Ressources en eau souterraine ; Alimentation en eau potable…
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Période : 1841 - 1980Extrait de la notice :
…P.T.T., réseau d’assainissement, cahier des charges, réseau E.D.F., 0voirie, plan de masse, réseau d’eau potable…
…P.T.T., réseau d’assainissement, cahier des charges, réseau E.D.F., 0voirie, plan de masse, réseau d’eau potable…
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Cote : E-dépôt 520 1-74Période : 1801 - 2000Extrait de la notice :
…: édifice de culte (1838-1937), école publique de filles (1885-1911), biens divers (1885-1946), eau potable…