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Cote : 1331W 1-63Période : 1890 - 1989Extrait de la notice :
…Art. 3 à 63 : dossiers techniques et juridiques d'alimentation en eau potable des communes savoyardes et de construction des chemins ruraux (1890-1986)…
…Agriculture - Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt - Eau potable…
…1331W - Agriculture - Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt - Eau potable…
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Cote : 1487W 1-33Période : 1969 - 1994Extrait de la notice :
…Agriculture - Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt - Dossiers de déclaration d'utilité publique en vue de la protection des captages d'eau…
…potable sur différentes communes du département…
…Agriculture - Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt - Dossiers de déclaration d'utilité publique en vue de la protection des captages d'eau…
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Cote : 1224W 1-74Période : 1927 - 1976Extrait de la notice :
…Art. 1 à 18 : Captage des sources, assainissement, alimentation des communes en eau potable.…
…Art. 1 à 18 : Captage des sources, assainissement, alimentation des communes en eau potable.…
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Cote : 1176W 1-38Période : 1972 - 1992Extrait de la notice :
…Art. 29 : alimentation en eau potable, assainissement, hydraulique agricole (1980-1986). Art. 34-35, 38 : électrification rurale (1969-1987).…
…Art. 29 : alimentation en eau potable, assainissement, hydraulique agricole (1980-1986). Art. 34-35, 38 : électrification rurale (1969-1987).…
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Cote : 202Edépôt 1-270Période : 1745 - 1979Extrait de la notice :
…De nombreux dossiers concernent également les travaux sur les chemins de la commune et sur l'alimentation en eau potable.…
…De nombreux dossiers concernent également les travaux sur les chemins de la commune et sur l'alimentation en eau potable.…