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Cote : 2902W 1-2902W37Période : 1970 - 1986Extrait de la notice :
…Eau potable. Carrières. Taxe parafiscale sur les granulats (TPG). Commission départementale des carrières. Plaintes pour bruit.…
…EAU POTABLE…
…Eau potable. Carrières. Taxe parafiscale sur les granulats (TPG). Commission départementale des carrières. Plaintes pour bruit.…
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Cote : 2570W 1-2570W28Période : 1966 - 1974Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable.…
…2570W - Direction départementale de l'agriculture (DDA) - Alimentation en eau potable…
…EAU POTABLE…
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Cote : 1442W 1-1442W27Période : 1962 - 1982Extrait de la notice :
…EAU POTABLE…
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Cote : 2227W 1-2227W29Période : 1842 - 1973Extrait de la notice :
…Voirie communale, travaux d'aménagement dont entretien, eau potable et assainissement, alignement, élargissement, suppression de passage à niveau, signalisation…
…Voirie communale, travaux d'aménagement dont entretien, eau potable et assainissement, alignement, élargissement, suppression de passage à niveau, signalisation…
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Cote : 1952W 1A-1952W57Période : 1800 - 1960Extrait de la notice :
…d'intempéries, ponts et viaducs, jonction avec les routes nationales n° 6 et 7, panneaux de signalisation, voirie urbaine, réseau d'égouts, alimentation en eau…
…potable, distribution électrique, réseau téléphonique, chemin de fer d'intérêt local du Beaujolais, déclassement de voies ferrées, lotissement, terrain…
…d'intempéries, ponts et viaducs, jonction avec les routes nationales n° 6 et 7, panneaux de signalisation, voirie urbaine, réseau d'égouts, alimentation en eau…
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Cote : 2747W 1-2747W39Période : 1936 - 1989Extrait de la notice :
…de Lyon (COURLY), Office public d'aménagement et de construction (OPAC) du Rhône, ville de Lyon, COURLY, Villeurbanne, Vénissieux, communes du Rhône, eau…
…potable, relais télévision, sécurité routière, tribunal administratif : délibérations, contrôle de légalité, délégations de signature, assurances, transferts…
…de Lyon (COURLY), Office public d'aménagement et de construction (OPAC) du Rhône, ville de Lyon, COURLY, Villeurbanne, Vénissieux, communes du Rhône, eau…
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Cote : 930W 1-930W15Période : 1951 - 1966Extrait de la notice :
…EAU POTABLE…
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Cote : 1635W 1-1635W932Période : 1849 - 1971Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable. Assainissement. Etudes hydrauliques.…
…EAU POTABLE…
…Alimentation en eau potable. Assainissement. Etudes hydrauliques.…
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Cote : 933W 1-933W86Période : 1952 - 1970Extrait de la notice :
…Eau, hydraulique agricole ; alimentation en eau potable. Remembrement agricole et voirie rurale. Syndicats intercommunaux. Communes rattachées.…
…Eau, hydraulique agricole ; alimentation en eau potable. Remembrement agricole et voirie rurale. Syndicats intercommunaux. Communes rattachées.…
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Cote : 2061W 1-2061W60Période : 1849 - 1972Extrait de la notice :
…Assainissement, station d'épuration, eau potable, passage à niveaux, station service, équipements sportifs, accidents de la circulation, création de feeders…
…Assainissement, station d'épuration, eau potable, passage à niveaux, station service, équipements sportifs, accidents de la circulation, création de feeders…
