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Cote : 19920441/1-19920441/33Période : 1905 - 1984Extrait de la notice :
…eau potable…
…eau potable…
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Cote : 19910714/1-19910714/211Période : 1852 - 1984Extrait de la notice :
…E 8 Eau potable. E 9 Eaux souterraines. H : Hydrologie H 1 Généralités.…
…Art. 167-176 : eau potable (1933-1981). Art. 177-181 : canaux (1951-1980).…
…Art. 101 : eau potable (1946-1979). Art. 102-134 : police des eaux (1866-1984).…
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Cote : 1605 W 1Période : 1981 - 1983Extrait de la notice :
…Marchés ; adduction en eau potable ville Aurillac ; adduction en eau potable d'Arpajon ; renforcement…
…cimetière ; adduction en eau potable ville ; ressources eaux potables…
…réseau de la zone d'activité concertée de Belbex ; assainissement Belbex ; adduction en eau potable…
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Cote : 1605 W 10Période : 1979 - 1981Extrait de la notice :
…Adduction en eau potable : Bracqueville, zone d'aménagement concertée de Sistrières…
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Cote : 1572 W 161Période : 1967 - 1992Extrait de la notice :
…décembre 1967, dissolution le 31 décembre 1990 - Personnel Syndicat intercommunal d'adduction en eau potable…
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Cote : 1605 W 11Période : 1981 - 1990Extrait de la notice :
…nord (1988-1990) ; assainissement quartier nord et boulevard de Verdun (1989-1990) ; adduction en eau potable…
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Cote : 19830504/1-19830504/17Période : 1880 - 1972Extrait de la notice :
…avec le service hydraulique, à des études gratuites des projets d'alimentation des communes en eau potable…
…cause du partage des attributions des deux services se manifesta dans le domaine des adductions d'eau potable…
…avec le service hydraulique, à des études gratuites des projets d'alimentation des communes en eau potable…
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Cote : 19920631/1Période : 1899 - 1983Extrait de la notice :
…Commercialisation des jus de fruits et de légumes : modification de la réglementation relative à la dilution à l'eau potable…