. . DGS 2542-2545 Archives du Bureau 1D (assainissement, nutrition, toxicologie alimentaire)

Conseil supérieur d'Hygiène publique de France, Section de l'Hygiène alimentaire. Dossiers des affaires examinées en application de la réglementation commerciale en matière de produits composites entrant dans les denrées destinées à la consommation humaine, de contrôle de qualité et de vérification des compositions au regard des appellations : rapports, études techniques, comptes rendus d'analyses, procès-verbaux des séances (classement par ordre d'enregistrement des affaires). 1968-1983.

. . DGS 2546-2557Archives de l'ancien Bureau 1E (thermalisme, climatisme, eaux minérales) dont les attributions ont été reprises par le Bureau 1D

Stations balnéaires, hydrominérales, climatiques, de tourisme, de sports d'hiver et d'alpinisme. Elaboration de la législation et de la réglementation, gestion du domaine thermal de l'Etat, classement des stations en France métropolitaine, suivi des aménagements thermaux, politique thermale et classement des stations thermo-climatiques en Afrique du Nord (Algérie, Maroc), création et aménagement d'établissements privés de thalassothérapie et de réadaptation fonctionnelle dans le Morbihan et les Pyrénées Atlantiques, conseils et comités spécialisés en matière de santé, thermalisme, climatisme et tourisme : notes, rapports, comptes rendus de réunions, documents techniques et financiers, correspondance. 1899-1981.

Art. 1-4 : archives du bureau 1D (assainissement, nutrition, toxicologie alimentaire), Conseil supérieur d'hygiène publique de France, section de l'hygiène alimentaire, dossiers des affaires examinées en application de la réglementation commerciale en matière de produits composites entrant dans les denrées destinées à la consommation humaine, de contrôle de qualité et de vérification des compositions au regard des appellations : rapports, études techniques, comptes rendus d'analyses, procès-verbaux des séances (classement par ordre d'enregistrement des affaires) (1968-1983). Art. 5-16 : archives de l'ancien bureau 1E (thermalisme, climatisme, eaux minérales) dont les attributions ont été reprises par le bureau 1D. Stations balnéaires, hydrominérales, climatiques, de tourisme, de sports d'hiver et d'alpinisme. Élaboration de la législation, gestion du domaine thermal de l'Etat (Bourbon-l'Archambault et Bourbonne-les-Bains), classement des stations en France métropolitaine, classement des stations thermo-climatiques en Afrique du Nord (Algérie, Maroc), création et aménagement d'établissements privés de thalassothérapie et de réadaptation fonctionnelle dans le Morbihan et les Pyrénées Atlantiques, conseils et comités spécialisés : notes, rapports, comptes rendus de réunions, documents techniques et financiers, correspondance (1899-1981).