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Cote : 2093 W 111Période : 1973 - 1973Extrait de la notice :
…redevances de l'eau et l'assainissement (1972 - 1973 ) ; travaux : alimentation en eau potable…
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Cote : 2104 W 62Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : voirie, alimentation en eau potable…
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Communes de Bouvante, Echevis, Léoncel ; Service des eaux et assainissement de Saint-Jean-en-Royans.Cote : 2093 W 357Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…pollution et eaux ; travaux : assainissement, électrification rurale, assainissement eau potable…
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Cote : 2093 W 178Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable…
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Cote : 2104 W 31Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…rurale, aménagement d'un bureau de poste, des abords de la piscine, alimentation en eau potable…
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Cote : 2104 W 220Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable…
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Cote : 2104 W 191Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…indemnités, cotisations ; travaux : aménagement du camping municipal, alimentation en eau potable…
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Cote : 2104 W 65Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…branchement EDF à la station d'épuration, cimetière, salle des fêtes, alimentation en eau potable…
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Cote : 2093 W 384Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable…
…S.I. d'adduction d'eau potable de Pont-de-l'Isère et la Roche de Glun ; S.I.A.M.A.T.…
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Cote : 2093 W 109Période : 1973 - 1973Extrait de la notice :
…état des chemins, réalisation d'ouvrages à la station, alimentation en eau potable…
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Cote : 2104 W 60Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable…
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Cote : 2093 W 182Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…église, voies communales, voirie, construction d'un terrain de tennis, alimentation en eau potable…
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Cote : 2104 W 203Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable…
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Cote : 2093 W 332Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…1974 ; travaux : réparation de voirie, opération coup par coup, alimentation en eau potable…
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Cote : 2093 W 341Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…assainissement, électrification rurale, cimetière, immeuble P.T.T., alimentation en eau potable…
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Cote : 2104 W 101Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…presbytère, des écoles, éclairage public, chemin bordant la RN7, alimentation en eau potable…
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Cote : 2104 W 248Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…central, groupe scolaire, électrification rurale, terrain de sport, aménagement en eau potable…
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Cote : 2104 W 204Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…travaux : construction d'un local pour le surpresseur d'eau, alimentation en eau potable…
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Cote : 2104 W 206Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…installation d'eau au presbytère communal^ remise en état de chemins ; alimentation en eau potable…
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Cote : 2093 W 66Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…cessions de terrains ; travaux : réfection des réseaux de distribution d'eau potable…
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Cote : 2104 W 195Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…traitements, indemnités, cotisations ; travaux : construction du cimetière, alimentation en eau potable…
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Cote : 2093 W 449Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Travaux : alimentation en eau potable, voirie ; honoraires ; cession de terrain.…
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Cote : 2093 W 346Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…Peyrins, ouverture d'un chemin à Clérieux, voirie sur diverses communes, alimentation en eau potable…
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Cote : 2093 W 361Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…dommages causés à la suite d'un sinistre, vente de bois ; travaux : alimentation en eau potable…
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Cote : 2093 W 333Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…construction du bureau des PTT, électrification rurale, alimentation en eau potable…
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Communes d'Aix-en-Diois, de Menglon, de Molières-Glandaz ; Service du camping de Châtillon-en-Diois.Cote : 2104 W 194Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…travaux : réparation de l'école, correction et curage du torrent du Mian, alimentation en eau potable…
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Cote : 2104 W 41Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…; travaux : installation sanitaire au terrain de sport, alimentation en eau potable…
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Cote : 2104 W 76Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…traitements, indemnités, cotisations ; travaux : confection d'un drain, alimentation en eau potable…
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Cote : 2104 W 83Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…primaire, éclairage public, aménagement de quartiers, assainissement, alimentation en eau potable…
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Cote : 2093 W 148Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…prêt ; travaux ; construction d'un garage, réfection d'ouvrages d'art, alimentation en eau potable…
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Cote : 2093 W 189Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…cotisations ; acquisition de terrains et d'immeubles; ; travaux ; alimentation en eau potable…
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Cote : 2104 W 268Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…municipal, piscine, mille club, voirie, camping, lotissement, extension du réseau d'eau potable…
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Cote : 2093 W 378Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…réfection de la façade de l'église, VRD, voirie, construction d'un WC public, adduction eau potable…
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Cote : 2093 W 337Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…travaux : construction de vestiaires au camping municipal, alimentation en eau potable…
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Cote : 2093 W 173Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…gestion ; traitements.indemnités, cotisations ; travaux : assainissement à Loriol, en eau potable…
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Cote : 2093 W 331Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…aménagement pour l'installation du chauffage central à la MJC, alimentation en eau potable…
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Cote : 2104 W 50Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…télévision, aménagement de chemins, entretien chemins vicinaux, alimentation en eau potable…
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Cote : 2104 W 32Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable…
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Cote : 2093 W 224Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…cotisations, arrêtés de nomination et d'avancement ; travaux : alimentation en eau potable…
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Cote : 2093 W 158Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…lotissement de Barnaire, réparations du réseau d'eau, électrification rurale, alimentation en eau potable…
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Cote : 2093 W 180Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…gîtes communaux, complémentaire d'un terrain de camping, assainissement et d'adduction d'eau potable…
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Cote : 2104 W 189Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable…
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Cote : 2104 W 49Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…indemnités, cotisations, arrêtés de nomination ; travaux : voirie, alimentation en eau potable…
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Cote : 2104 W 77Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…travaux : église, installation de chauffage des écoles et de la mairie, alimentation en eau potable…
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Cote : 2093 W 296Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…acquisition d'immeubles ; travaux : voirie, clocher de l'église ; alimentation en eau potable…
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Cote : 2093 W 194Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…d'avancement ; travaux : construction foyer socio- culture^ classes maternelles adduction d'eau potable…
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Cote : 2104 W 81Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…construction d'une station de traitement des eaux usées, assainissement et alimentation en eau potable…
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Cote : 2093 W 464Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…traitements, indemnités, cotisations ; cessions de terrains ; travaux : approvisionnement en eau potable…
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Cote : 2093 W 21Période : 1970 - 1970Extrait de la notice :
…voirie, adduction d'eau potable, citerne incendie, poste, stade municipal.…
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Cote : 2093 W 71Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…; rôle des eaux ; travaux : remise en état de l'église de ta Chaudière, adduction d'eau potable…