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Cote : 485 W 10Période : 1987 - 2004Fonds : 485WExtrait de la notice :
…estimation du coût des équipements publics de toute la zone non aedificandi (NA) Beterem : plans, courriers (1987) ; réseaux de la zone NA du Pioch, adduction d'eau…
…potable, collecteur eaux usées, eaux pluviales : plans (1991) ; zone NA de la route de Lavérune : note de synthèse comprenant les quatre objectifs de…
…EAU POTABLE…
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Cote : 562 W 107Période : 1985 - 1991Fonds : 562WExtrait de la notice :
…1985), élévation NORD et OUEST, coupe entre file, coupe longitudinale, plan accès circulation handicapés, plan terrassements généraux, plan d'adduction d'eau…
…potable défense incendie, réseau PTT, réseau gaz, réseau eaux usées eau potable (1985) ; convention d'affermage pour la gestion du Corum à Montpellier…
…1985), élévation NORD et OUEST, coupe entre file, coupe longitudinale, plan accès circulation handicapés, plan terrassements généraux, plan d'adduction d'eau…
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Cote : 531 W 67Période : 1975 - 1978Fonds : 531WExtrait de la notice :
…réservations, groupe d'étude et de programmation, liste des emplacements réservés, servitudes d'utilité publique, annexes sanitaires sur l'alimentation en eau…
…potable et sur l'assainissement, annexe au règlement de la zone UB (1975-1978).…
…réservations, groupe d'étude et de programmation, liste des emplacements réservés, servitudes d'utilité publique, annexes sanitaires sur l'alimentation en eau…
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Cote : 615 W 55Période : 2000 - 2000Fonds : 615WExtrait de la notice :
…terrassement des voiries, altimétrie de l'implantation de l'éclairage, épannelages, plan de composition générale, plan de plantation, carnet de détails, plan eau…
…potable-défense incendie, eaux usées et eaux pluviales, plan gaz électricité télécom, servitudes d'accèses réseaux, plan d'accessibilité des services…
…terrassement des voiries, altimétrie de l'implantation de l'éclairage, épannelages, plan de composition générale, plan de plantation, carnet de détails, plan eau…
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Cote : 531 W 194Période : 2000 - 2000Fonds : 531WExtrait de la notice :
…hydraulique, plan topographique, plan des réseaux existant, plans de situation, de voirie, de repérage de profils, d'eaux pluviales, d'eaux usées et d'eau…
…potable, de moyenne et basse tension, de réseau de gaz, de réseau télécommunication, de régulation de trafic et d'éclairage public (août 2000).…
…hydraulique, plan topographique, plan des réseaux existant, plans de situation, de voirie, de repérage de profils, d'eaux pluviales, d'eaux usées et d'eau…
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Cote : 25 W 2Période : 1989 - 1989Fonds : 25WExtrait de la notice :
…IV - Liste des emplacement réservés V1 - Liste des servitudes d'utilité publique V2 - Plans des servitudes 1/5000 VI1 - Annexes sanitaires VI2 - Plan eau…
…potable VI3 - Plan eaux usées VI4 - Plan eaux pluviales VI5 - Plan bassins versants E.P VI6 - Plan bassins versants E.U VII1 - Liste des espaces verts…
…IV - Liste des emplacement réservés V1 - Liste des servitudes d'utilité publique V2 - Plans des servitudes 1/5000 VI1 - Annexes sanitaires VI2 - Plan eau…
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Cote : 25 W 3Période : 1986 - 1986Fonds : 25WExtrait de la notice :
…IV - Liste des emplacement réservés V1 - Liste des servitudes d'utilité publique V2 - Plans des servitudes 1/5000 VI1 - Annexes sanitaires VI2 - Plan eau…
…potable VI3 - Plan eaux usées VI4 - Plan eaux pluviales VI5 - Plan bassins versants E.P VI6 - Plan bassins versants E.U VII1 - Liste des espaces verts…
…IV - Liste des emplacement réservés V1 - Liste des servitudes d'utilité publique V2 - Plans des servitudes 1/5000 VI1 - Annexes sanitaires VI2 - Plan eau…
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Cote : 25 W 1Période : 1985 - 1985Fonds : 25WExtrait de la notice :
…IV - Liste des emplacement réservés V1 - Liste des servitudes d'utilité publique V2 - Plans des servitudes 1/5000 VI1 - Annexes sanitaires VI2 - Plan eau…
…potable VI3 - Plan eaux usées VI4 - Plan eaux pluviales VI5 - Plan bassins versants E.P VI6 - Plan bassins versants E.U VII1 - Liste des espaces verts…
…IV - Liste des emplacement réservés V1 - Liste des servitudes d'utilité publique V2 - Plans des servitudes 1/5000 VI1 - Annexes sanitaires VI2 - Plan eau…
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Cote : 485 W 16Période : 1987 - 1987Fonds : 485WExtrait de la notice :
…publique, réglementation de plan d'aménagement de zone, courriers, annexes, croquis (1987) ; périmètre de la ZAC, infrastructures voirie réseaux divers, eau…
…potable, moyenne tension, téléphone : plans, courriers (1987) ; programme des équipements publics, et des modalités prévisionnelles de leur financement…
…publique, réglementation de plan d'aménagement de zone, courriers, annexes, croquis (1987) ; périmètre de la ZAC, infrastructures voirie réseaux divers, eau…