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Cote : B-0054451/1Période : 1874 - 1973Fonds : Affaires foncières et domanialesExtrait de la notice :
…des particuliers : notes (1923-1933) ; redevance proportionnelle au nombre de bouteilles vendues : notes (1927-1930) ; construction de deux réservoirs d'eau…
…potable (1929-1930) ; convention du 16 mars 1932 approuvée par la loi du 12 mai 1932 (1931-1932); révision des conditions financières de la concession…
…des particuliers : notes (1923-1933) ; redevance proportionnelle au nombre de bouteilles vendues : notes (1927-1930) ; construction de deux réservoirs d'eau…
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Cote : B-0065382/1Période : 1930 - 1989Fonds : Service des DomainesExtrait de la notice :
…d'autorisation des cultures marines (1983) ; redevance pour prise d'eau sur le domaine fluvial (1960-1974) ; modification de catégorie d'alimentation en eau…
…potable (1983) ; compagnie d'aménagement des coteaux de Gascogne (1970) ; classement de la zone des calanques à Marseille et Cassis (1974-1977) ; projet…
…d'autorisation des cultures marines (1983) ; redevance pour prise d'eau sur le domaine fluvial (1960-1974) ; modification de catégorie d'alimentation en eau…