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Cote : 1087 W 1-328Période : 1938 - 1979Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Divers dossiers relatifs aux collectivités locales et syndicats intersommunaux, notamment sur l'assainissement en eau potable…
…Présentation du contenu Divers dossiers relatifs aux collectivités locales et syndicats intersommunaux, notamment sur l'assainissement en eau potable…
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Cote : 1138 W 1-103Période : 1940 - 1980Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Collectivités locales et syndicats intercommunaux : statistiques, dossiers relatifs à l'assainissement en eau potable, aux coupes…
…Présentation du contenu Collectivités locales et syndicats intercommunaux : statistiques, dossiers relatifs à l'assainissement en eau potable, aux coupes…
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Cote : 1225 W 1-137Période : 1946 - 1988Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Affaires communales et intercommunales : finances, foncier, assainissement en eau potable, équipement, personnel...…
…Présentation du contenu Affaires communales et intercommunales : finances, foncier, assainissement en eau potable, équipement, personnel...…
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Cote : 336 W 1-289Période : 1924 - 1969Extrait de la notice :
…Dossiers relatifs aux syndicats intercommunaux, aux affaires communales, à l'agriculture (forêt et élevage), aux aménagement pour la fourniture en eau…
…potable, à l'électrification et au réseau routier.…
…Dossiers relatifs aux syndicats intercommunaux, aux affaires communales, à l'agriculture (forêt et élevage), aux aménagement pour la fourniture en eau…
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Cote : 510 W 1-172Période : 1940 - 1972Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Administration générales, affaires communales, forêts, eau potable, électrification.…
…Présentation du contenu Administration générales, affaires communales, forêts, eau potable, électrification.…
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Cote : 1790 W 352Période : 1994 - 1999Extrait de la notice :
…forestière » Boisset travaux sur divers chemins » CC du Mézenc « opérations d'échanges » CUMA Dunières « achat matériel » BEAUZAC « opération d'adduction d'eau…
…potable » EARL ferme buissonière « manège équestre » Mazeyrat d'Allier« travaux» CUMA Garnasse « achat matériel » CUMA des beaux Monts « achat d'une ensileuse…
…forestière » Boisset travaux sur divers chemins » CC du Mézenc « opérations d'échanges » CUMA Dunières « achat matériel » BEAUZAC « opération d'adduction d'eau…
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Cote : 1217 W 17Période : 1956 - 1975Extrait de la notice :
…Bouchet; syndicat des eaux de la Doue; syndicat des eaux de Fontannes; syndicat de gestion du Brivadois; syndicat de gestion des réseaux assainissement en eau…
…potable Loire et Lignon.…
…Bouchet; syndicat des eaux de la Doue; syndicat des eaux de Fontannes; syndicat de gestion du Brivadois; syndicat de gestion des réseaux assainissement en eau…
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Cote : 1225 W 19Période : 1971 - 1981Extrait de la notice :
…Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pinols (réseaux d'assainissement en eau potable de Cronce et Chastel), dossier de commune de Connangles.…
…Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pinols (réseaux d'assainissement en eau potable de Cronce et Chastel), dossier de commune de Connangles.…
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Cote : 1225 W 30Période : 1976 - 1983Extrait de la notice :
…Travaux du syndicat des eaux de Cayres-Solignac 1981-1983 Syndicat des eaux de Venteuges : assainissement en eau potable du village 1976.…
…Travaux du syndicat des eaux de Cayres-Solignac 1981-1983 Syndicat des eaux de Venteuges : assainissement en eau potable du village 1976.…
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Cote : 1225 W 37Période : 1977 - 1982Extrait de la notice :
…Subvention assainissement en eau potable de Beauzac, 1977-1981. Subvention pour le cimetière de Beaulie,. 1982.…
…Bains: assainissement en eau potable de Montbonnet, 1980. Assainissement en eau potable du Bouchet-Saint-Nicolas, 1980…
…Subvention assainissement en eau potable de Beauzac, 1977-1981. Subvention pour le cimetière de Beaulie,. 1982.…