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Période : 1930 - 1937Extrait de la notice :
…. - Édifices et services publics : adduction d'eau potable, 1930-1937.…
…. - Édifices et services publics : adduction d'eau potable, 1930-1937.…
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Période : 1934 - 1941Extrait de la notice :
…. - Édifices et services publics : travaux d'adduction et de distribution d'eau potable, 1934-1941.…
…. - Édifices et services publics : travaux d'adduction et de distribution d'eau potable, 1934-1941.…
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Période : 1939 - 1960Extrait de la notice :
…télégrammes, indemnité à la gérante de l'agence postale, installation d'une boîte aux lettres), 1939-1957 ; construction d'un pont, 1947 ; alimentation en eau…
…potable, 1955-1957. - Revenus et charges : droits et tarifs de pesage, conception des droits de timbre et d'enregistrement (désaccord), annulation d'une…
…télégrammes, indemnité à la gérante de l'agence postale, installation d'une boîte aux lettres), 1939-1957 ; construction d'un pont, 1947 ; alimentation en eau…
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Période : 1940 - 1960Extrait de la notice :
…construction d'une mairie, 1955 ; écoles publiques de garçons et de filles (locations), 1941-1942 ; terrain de sports, 1941-1943 ; projet d'alimentation en eau…
…potable, 1940 ; acquisitions, cessions, échanges de terrains, 1947-1960. - Revenus et charges : baux, 1948-1951 ; emprunts, droits de place, foire, 1941…
…construction d'une mairie, 1955 ; écoles publiques de garçons et de filles (locations), 1941-1942 ; terrain de sports, 1941-1943 ; projet d'alimentation en eau…
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Période : 1940 - 1959Extrait de la notice :
…Édifices et services publics : terrain de sports, 1941-1948 ; alimentation en eau potable, 1947 ; achats, ventes et locations de biens mobiliers et immobiliers…
…Édifices et services publics : terrain de sports, 1941-1948 ; alimentation en eau potable, 1947 ; achats, ventes et locations de biens mobiliers et immobiliers…
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Période : 1940 - 1962Extrait de la notice :
…communal (travaux), 1945 ; vente des halles (plans), 1949-1950 ; Postes et télécommunications, 1943-1956 ; installation de canalisations d'alimentation en eau…
…potable (plan), 1955 ; nominations, élections, 1944-1953 ; affaires générales, 1945-1961 ; acquisitions, aliénations, locations, 1948-1962. - Revenus…
…communal (travaux), 1945 ; vente des halles (plans), 1949-1950 ; Postes et télécommunications, 1943-1956 ; installation de canalisations d'alimentation en eau…
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Période : 1942 - 1959Extrait de la notice :
…commune de Chambretaud, 1945-1946 ; demande d'annexion de la commune du petit Bourg des Herbiers par la commune des Herbiers, 1946 ; alimentation en eau…
…potable pour usage agricole, 1952 ; projet d'un pont-bascule (plans), 1951-1954 ; lavoirs, 1951-1961 ; terrain de sports scolaire (acquisition, contentieux…
…commune de Chambretaud, 1945-1946 ; demande d'annexion de la commune du petit Bourg des Herbiers par la commune des Herbiers, 1946 ; alimentation en eau…
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Période : 1940 - 1960Extrait de la notice :
…1947 ; création et mise en place du contrôle médical dans les écoles, 1943 ; entretien des bâtiments communaux (réparation), 1950-1955 ; alimentation en eau…
…potable, 1953-1955 ; bureau de bienfaisance (liste des membres, 1947-1950 ; bail des immeubles, 1953-1954 ; entretien des bâtiments, 1953 ; aliénation…
…1947 ; création et mise en place du contrôle médical dans les écoles, 1943 ; entretien des bâtiments communaux (réparation), 1950-1955 ; alimentation en eau…
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Période : 1940 - 1962Extrait de la notice :
…la ville, 1941 ; réserve de foin, paille et avoine en vue de l'aliénation des chevaux réquisitionnés, 1944 ; prix du gaz, 1940-1945 ; prix de vente de l'eau…
…potable (convention), 1941-1943 ; convention pour l'adduction d'eau potable (plans), 1955-1962 ; champ de foire, 1956 ; réglementation de la vente sur…
…la ville, 1941 ; réserve de foin, paille et avoine en vue de l'aliénation des chevaux réquisitionnés, 1944 ; prix du gaz, 1940-1945 ; prix de vente de l'eau…
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Période : 1939 - 1962Extrait de la notice :
…1953 ; entretien et travaux sur les bâtiments communaux et fournitures diverses, 1951-1954 ; PTT, 1941-1962 ; bureau de bienfaisance, 1955 ; service d'eau…
…potable, 1949-1960 ; colonies de vacances, 1954-1960. - Revenus et charges : assurances des bâtiments communaux, 1952-1962 ; emprunts, 1950. - Voirie…
…1953 ; entretien et travaux sur les bâtiments communaux et fournitures diverses, 1951-1954 ; PTT, 1941-1962 ; bureau de bienfaisance, 1955 ; service d'eau…