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Cote : 1447 W 220Période : 1955 - 1982Fonds : Sous-préfecture de LorientExtrait de la notice :
…à vocation multiple de Belle-Île : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, statuts, traité de gérance pour la distribution publique d'eau…
…potable, comptes rendus de réunions, rapport sur le développement portuaire et urbain de Belle-Île, étude d'impact du barrage de Borfloch, historique…
…à vocation multiple de Belle-Île : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, statuts, traité de gérance pour la distribution publique d'eau…
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Cote : 1447 W 217Période : 1969 - 1996Fonds : Sous-préfecture de LorientExtrait de la notice :
…de remembrement : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, procès-verbaux de réunion, traité de gérance pour la distribution publique d'eau…
…potable de la commune de Bubry, correspondance.…
…de remembrement : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, procès-verbaux de réunion, traité de gérance pour la distribution publique d'eau…