-
Cote : 3 U 6249Période : 1908 - 1928Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Alimentation en eau potable de Montanay (1926-1928).…
…Création d'un service d'eau potable à Vonnas (1909-1910).…
…Création d'un service de distribution d'eau potable à Beynost (1908-1909).…
-
Fonds : Service hydrauliqueExtrait de la notice :
…Gestion de l'eau : adduction d'eau potable dans les communes…
-
Cote : 563 W 967, 563 W 735, 563 W 682-1, 563 W 1159-4, 563 W 680, 563 W 681, 563 W 978Période : 1801 - 2000Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable…
-
Cote : E-dépôt 566/96Période : 1953 - 1965Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable, travaux d'alimentation, règlement d'eau, alimentation en eau potable des…
-
Cote : 2878W/1-2878W/87Période : 1931 - 1995Extrait de la notice :
…Assainissement des eaux usées et alimentation en eau potable…
-
Cote : E-dépôt 620/53Période : 1912 - 1912Extrait de la notice :
…Projet de captation et d'adduction d'eau potable : plan.…
-
Cote : S/12964Fonds : Service hydrauliqueExtrait de la notice :
…fournir au Ministère ; renseignements sur les couches géologiques ; alimentation des villes en eau potable…
…des sources ; projets de distribution d'eau ; affaires diverses intercommunales d'alimentation en eau potable…
-
Cote : 2878W/1-2878W/87Période : 1931 - 1998Extrait de la notice :
…Travaux et études d'alimentation en eau potable et d'assainissement eaux usées (collecte et épuration…
-
Cote : S/12565Extrait de la notice :
…Fontenay-le-Marmion, adduction d'eau potable 689. Manneville-la-Pipard, drainage…
-
Cote : 1558 W 40Période : 1934 - 1934Fonds : Direction départementale de l'Équipement, bureau des collectivités locales (sous-série 1558 W)Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable, projet complémentaire, groupe moto-pompe, appareillage et accessoires…