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Cote : 3 U 6249Période : 1908 - 1928Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Alimentation en eau potable de Montanay (1926-1928).…
…Création d'un service d'eau potable à Vonnas (1909-1910).…
…Création d'un service de distribution d'eau potable à Beynost (1908-1909).…
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Cote : 600 Edepot 5Période : 1949 - 1949Extrait de la notice :
…Réseau d'eau potable, installation : dossier de travaux (plans, devis, correspondance, cahier des charges…
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Cote : 451 Edepot 61Période : 1904 - 1914Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable (1904-1914).…
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Cote : 123 Edepot 67Période : 1930 - 1981Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable, création d'un syndicat (1952-1968).…
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Cote : 492 Edepot 36Période : 1840 - 1940Extrait de la notice :
…Distribution d'eau potable, travaux (1885-1907, plans).…
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Cote : 4 N 38-39Période : 1879 - 1892Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)Extrait de la notice :
…eau potable…
…eau potable…
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Cote : 311 Edepot 371Période : 1811 - 1931Extrait de la notice :
…EAU POTABLE…
…EAU POTABLE…
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Cote : 413 Edepot 21Période : 1880 - 1956Extrait de la notice :
…Notice concernant les infiltrations de purin dans les réservoirs d'eau potable (1884).…
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Cote : 4 N 39Période : 1892 - 1892Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)Extrait de la notice :
…eau potable…
…eau potable…
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Cote : 313 Edepot 21Période : 1819 - 1941Extrait de la notice :
…publics (1901) ; police d'assurance des bâtiments communaux (1932) ; travaux d'alimentation en eau potable…
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